Mode
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0043291/1Période : 1864 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réforme du mode de paiement : textes, minutes.…
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Cote : B-0071768/1Période : 1865 - 1939Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Renseignements fournis aux pays étrangers demandeurs concernant son organisation et son mode de fonctionnement…
…(1865-1925), réponses à des enquêtes, sur le travail, le mode de fonctionnement et l'organisation (1920…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043204/4Période : 1883 - 1926Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Réduction du tarif et modification du mode de perception (1883-1883).…
…Propriété littéraire et nouveau mode de perception de l'impôt (1884-1907).…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : B-0043255/1Période : 1879 - 1880Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Affiches manuscrites : mode de timbrage, loi du 30 mars 1880.…
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Cote : B-0071148/1Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Campagne l'euro mode d'emploi, émissions télévisées : notes, documents de travail, correspondance.…
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Cote : B-0069483/1Période : 1956 - 1956Fonds : Fonds Roger GoetzeExtrait de la notice :
…Situation du budget 1956 : rapport et note au ministre, décret n° 56601 du 19 juin 1956 déterminant le mode…
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Cote : B-0069811/4Période : 1935 - 1983Fonds : Fiscalité du travailExtrait de la notice :
…. - Mode et haute couture, vendeuses, questions écrites : courrier (1965-1966).…