protection des sites

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  • Cote : 474
    Période : 1944 - 1974
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu 131 W 22-35 : Environnement et protection des sites 22-24 : Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture…

    …Présentation du contenu 131 W 22-35 : Environnement et protection des sites 22-24 : Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture…

  • Cote : 711
    Période : 1922 - 1972
    Extrait de la notice :

    …des archives et de la bibliothèque de Brest ville et marine (1938-1950) 6 : monuments historiques et objets d'art : affaires diverses (1940-1955) 7 : protection

    des sites : procès-verbaux de la commission des sites, affaires générales, dossiers individuels (1941-1949) 207 W 8-15 : Fonds d'écoles primaires…

    …des archives et de la bibliothèque de Brest ville et marine (1938-1950) 6 : monuments historiques et objets d'art : affaires diverses (1940-1955) 7 : protection

  • Cote : 4
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …1905), les mises sous séquestre consécutives de la loi sur la séparation des Églises et de l'État (loi du 9 décembre 1905, décret du 16 mars 1906), la protection

    des sites et monuments historiques (lois des 21 avril 1906 et 31 décembre 1913), etc.…

    …1905), les mises sous séquestre consécutives de la loi sur la séparation des Églises et de l'État (loi du 9 décembre 1905, décret du 16 mars 1906), la protection

  • Cote : 5
    Période : 1802 - 1946
    Extrait de la notice :

    …On y trouve également des dossiers relatifs au suivi et au classement des antiquités et objets d'art, à la protection des sites, aux relations avec les…

    Protection des sites Contenu des dossiers communaux : il se limite assez fréquemment aux demandes et avis d'inscription à l'inventaire.…

    …d'art (articles 1-11) - théâtres (articles 12-21) - monuments historiques (articles 22-53) - antiquités et objets d'art (articles 54-66) - protection

  • Période : 1800 - 1940
    Extrait de la notice :

    …166 - Lutte contre l'alcolisme : instructions, corres- pondance - 4 1905-1938 1901-1940 1901-1920 1926-1940 1934-1940 M 167 - Camping, tourisme, protection

    des sites : instructions, correspondance 1828-1939 - 4 r!…

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