Procureur fiscal

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 25

Dates

25 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Gages de l'alloué et lieutenant général de la juridiction (1623). Démission du procureur fiscal (1595). Maisons et jardins (1608-1693). Tont...

Cote 64 G 45

Période 1595 - 1784

Fonds Chapitre cathédral de Vannes

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Affaires économiques et sociales. - Rédaction de l'état des crimes : certificats des procureurs fiscaux et correspondance (1777-1784). Délit...

Cette image sera affichée dans un visualiseur IIIF

Cote 2 C 166

Période 1777 - 1789

Fonds Archives des subdélégations de l'intendance de Bretagne (paroisses de l'actuel département du Morbihan)

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Fief des Egremons

Cote H 486

Période 1582 - 1582

Fonds Abbaye Saint-Paul-sur-Vanne

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

Doussoux, Jacques, sieur de l'Escu (marchand ; Le Rail, Saint-Germain-du-Seudre). – Transaction entre Philippe Comte, marchand à Pons, et Ja...

Cote 4 J 619

Période 1628 - 1635

Fonds 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Gibaud, Georges (boulanger ; La Rochelle). – Procédure contre le procureur fiscal, au sujet des terres de la Seigneurie de Périgny par Georg...

Cote 4 J 777

Période 1749 - 1749

Fonds 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Brochet, André (procureur fiscal ; Saujon). – Acquisition par André Brochet procureur fiscal à Saujon, de Samuel Riogeau, cordonnier à Cozes...

Cote 4 J 433

Période 1705 - 1705

Fonds 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Renaudet, Luc (sieur de Ligardière ; procureur fiscal ; Pons). – Obligation pour Luc Renaudet, sieur de Ligardière, procureur fiscal de Pons...

Cote 4 J 1266

Période 1611 - 1611

Fonds 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Berthommé, Marguerite, vuve de Pierre Guillot (Saint-Savinien). – Partage de la succession de Marguerite Berthommé, veuve de Pierre Guillot,...

Cote 4 J 875

Période 1726 - 1726

Fonds 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Acte par lequel Gui de Maligny renonce en faveur des moines de Pontigny à tous ses droits sur une femme serve de Souilly, appelée Ermengarde...

Cette image sera affichée dans un visualiseur IIIF

Cote H 1494-4

Période 1281 - 1281

Fonds Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

Justice, servage et affranchissement.

Cote H 1498

Période 1294 - 1782

Fonds Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Lieu de conservation Archives départementales de l'Yonne

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information