Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Licenciement économique

Source :

data.culture.fr : licenciement économique

7 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

150 JFonds de l'Union départementale de la Confédération française démocratique du travail

Cote : 150 J

Période : 1900 - 2000
3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans de sauvegarde de l'emploi (2013-2017)

Cote : 3329W/1-73

Période : 2013 - 2017
5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...

Cote : 5226W 1-5226W1661

Période : 1971 - 2009
4882W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Mutation de l'emploi et compétences

Cote : 4882W1-4882W69

Période : 1995 - 2002
5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle des entreprises du départeme...

Cote : 5893W 1-5893W412

Période : 1980 - 2014
1909 W - Agence nationale pour l'emploi (ANPE), Unité technique de reclassement (UTR) de Marseille. - Dossiers d'adhérents. (1995-2001)

Cote : 1909 W

Période : 1995 - 2001
Encadrement et suivi des licenciements économiques dans le Val-d'Oise (1994-2014)

Cote : 2440 W 1 à 128

Période : 1994 - 2014

Licenciement économique

7 contenus liés

Liens