Assemblées provinciales
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Cote : II 24Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…
…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…
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Cote : AA/173Période : 1651 - 1789Fonds : Hors LyonExtrait de la notice :
…. - pièce 13 à 17 : Assemblées provinciales. - pièce 23 : Assemblée des notables. - pièce 30 : Assemblée du chapitre ; élection d'un chanoine.(1789) -…
…. - pièce 13 à 17 : Assemblées provinciales. - pièce 23 : Assemblée des notables. - pièce 30 : Assemblée du chapitre ; élection d'un chanoine.(1789) -…
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Cote : BB/366Période : 1766 - 1789Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…. - Considérations sur l'importance et l utilité des Assemblées provinciales établies dans divers gouvernements du royaume, et voeu exprimé par le Consulat…
…. - Considérations sur l'importance et l utilité des Assemblées provinciales établies dans divers gouvernements du royaume, et voeu exprimé par le Consulat…
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Cote : A 27Période : 1628 - 1790Extrait de la notice :
…. Arrêts du parlement : confirmant celui du 6 octobre précédent, au sujet des assemblées provinciales : « La cour, considérant que la loi de la vérification…
…. Arrêts du parlement : confirmant celui du 6 octobre précédent, au sujet des assemblées provinciales : « La cour, considérant que la loi de la vérification…
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Cote : G 778-1111Période : 1070 - 1791Extrait de la notice :
…objets les plus variés : actes de Gabriel de Sclaffanatis et de Gabriel de Clermont, entrée à Gap et luttes de Paparin de Chaumont, ordonnances synodales, assemblées…
…provinciales d'Aix, confréries du diocèse, retraites et conférences ecclésiastiques, hôpitaux et maladreries, séminaires et petites écoles, portions congrues…
…objets les plus variés : actes de Gabriel de Sclaffanatis et de Gabriel de Clermont, entrée à Gap et luttes de Paparin de Chaumont, ordonnances synodales, assemblées…