Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assemblées provinciales

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Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.

Cote : II 24

Période : 1501 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives communales anciennes d'Embrun

Extrait de la notice :

…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…

…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…
Tome 27.

Cote : A 27

Période : 1628 - 1790

Fonds : Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain

Extrait de la notice :

…. Arrêts du parlement : confirmant celui du 6 octobre précédent, au sujet des assemblées provinciales : « La cour, considérant que la loi de la vérification…

…. Arrêts du parlement : confirmant celui du 6 octobre précédent, au sujet des assemblées provinciales : « La cour, considérant que la loi de la vérification…
Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap

Cote : G 778-1111

Période : 1070 - 1791

Extrait de la notice :

…objets les plus variés : actes de Gabriel de Sclaffanatis et de Gabriel de Clermont, entrée à Gap et luttes de Paparin de Chaumont, ordonnances synodales, assemblées…

…provinciales d'Aix, confréries du diocèse, retraites et conférences ecclésiastiques, hôpitaux et maladreries, séminaires et petites écoles, portions congrues…

…objets les plus variés : actes de Gabriel de Sclaffanatis et de Gabriel de Clermont, entrée à Gap et luttes de Paparin de Chaumont, ordonnances synodales, assemblées…

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