Assemblées provinciales
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Cote : 216 MIOM 1Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Assemblées provinciales…
…Assemblées provinciales…
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Cote : COL CC9 A 6 à 7Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Assemblées provinciales…
…Assemblées provinciales…
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Cote : AGEFOM 1028Période : 1936 - 1960Extrait de la notice :
…Assemblées provinciales…
…Assemblées provinciales…
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Cote : II 24Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…
…Biens du chapitre, assemblées provinciales, requêtes, statuts, privilèges.…
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Cote : 216 MIOM 2Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Municipalités, assemblées provinciales, comité d'Agriculture et de Commerce…
…Municipalités, assemblées provinciales, comité d'Agriculture et de Commerce…
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Cote : 1 AFFPOL 2403Extrait de la notice :
…Procès-verbaux des conférences des chefs de Provinces réunis à Tananarive :Du 19 juin 1950 au 27 juin 1950.Du 23 janvier 1952 au 28 janvier 1952.Elections, 1956.Assemblées…
…provinciales à Madagascar, 1957.Conférence qui s'est tenue à Paris le 15 février 1958.…
…Procès-verbaux des conférences des chefs de Provinces réunis à Tananarive :Du 19 juin 1950 au 27 juin 1950.Du 23 janvier 1952 au 28 janvier 1952.Elections, 1956.Assemblées…
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Cote : 1 AFFPOL 2409Extrait de la notice :
…des députés autochtones, modification de la représentation, 1946.Modification du décret du 25 octobre 1946, créant une assemblée représentative et des assemblées…
…provinciales à Madagascar.Organisation administrative à Madagascar, 1946/1947.Projets de décrets portant modification des décrets du 25 octobre 1946 :…
…des députés autochtones, modification de la représentation, 1946.Modification du décret du 25 octobre 1946, créant une assemblée représentative et des assemblées…
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Cote : COL CC9 A 4 à 54, COL CC9 B 1 à 29, COL CC9 C 1 à 25Période : 1610 - 1815Extrait de la notice :
…règlements, proclamations, journaux locaux, mais aussi des dossiers de correspondance départ expédiée aux officiers civils et militaires, des procès-verbaux d'assemblées…
…provinciales ou municipales, des journaux d'opérations de corps de troupe, des rapports d'officiers commandants des bâtiments de guerre en station ou…
…règlements, proclamations, journaux locaux, mais aussi des dossiers de correspondance départ expédiée aux officiers civils et militaires, des procès-verbaux d'assemblées…
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Cote : 1 AFFPOL 2399Extrait de la notice :
…manuscrite.Reconnaissance du peuple malgache à la déclaration de l'abolition de la loi d'annexion.Adoption du drapeau de la république Malgache.Décision du congrès des Assemblées…
…provinciales d'opter pour le statut d'Etat membre de la communauté.Déclaration de la délégation permanente au lendemain du référendum.Décisions concernant…
…manuscrite.Reconnaissance du peuple malgache à la déclaration de l'abolition de la loi d'annexion.Adoption du drapeau de la république Malgache.Décision du congrès des Assemblées…
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Cote : 1 AFFPOL 2397Extrait de la notice :
…référendum.Félicitations au général de Gaulle au sujet du référendum venant de Madagascar et réponse aux félicitations.Procès-verbaux du congrès des assemblées…
…provinciales (14 octobre-16 octobre 1958).Proclamation du Président Zafimahova du 14 octobre 1958 (JO de la république Malgache 18 octobre 1958).Télégrammes…
…référendum.Félicitations au général de Gaulle au sujet du référendum venant de Madagascar et réponse aux félicitations.Procès-verbaux du congrès des assemblées…
