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Période : 1417 - 1417Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Pierre d'Oger, doyen d'Evreux, conseiller au Parlement…
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Période : 1554 - 1554Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…François Alligret, conseiller au Parlement de Paris…
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Période : 1543 - 1543Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Jacques Le Roux, conseiller au Parlement de Paris…
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Période : 1417 - 1417Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Sentence arbitrale de Pierre Ogier, doyen d'Evreux et conseiller au Parlement de Paris, qui fait droit…
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Cote : J 3690Extrait de la notice :
…Plans des terres et prés dépendant du moulin de Grauves appartenant à M. de Barrillon, conseiller au Parlement…
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Période : 1554 - 1554Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Mandement de François Alligret, conseiller au Parlement de Paris, visant à contraindre les religieuses…
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Extrait de la notice :
…Royale établi à Bordeaux, rénovation du collège et du portail, don de [Fossier de l'Estart], conseiller au Parlement…
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Cote : SCEAU 247Extrait de la notice :
…Sentence arbitrale de Pierre Ogier, doyen d'Evreux et conseiller au Parlement de Paris, qui fait droit…
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Cote : C 162Période : 1758 - 1760Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…portant érection de la seigneurie d'Oulmes en baronnie, en faveur d'Yves de Verduc de Soisy, conseiller au Parlement…
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Cote : J 314Période : 1666 - 1667Extrait de la notice :
…. - Procès entre François de Louviers, seigneur dudit lieu, Paul Mascaranny, conseiller au Parlement…