-
Cote : G 2413Période : 1507 - 1782Extrait de la notice :
…Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…
…conseiller au parlement…
…Déclaration signifiée à M. de Clugny, conseiller au Parlement, portant que les fabriciens n'ont point l'intention de faire enlever les armoiries de ses…
-
Cote : G 2415Période : 1561 - 1618Extrait de la notice :
…(1589). » 1609 « Le dais sur le grand austel a esté fait à neuf par la pieuse libéralité de demoiselle Josephe Filzjean, femme de noble Jean Massot, conseiller…
…au parlement de Dijon. ».…
…conseiller au parlement…
-
Cote : G 2458Période : 1696 - 1769Extrait de la notice :
…Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…
…conseiller au parlement…
…Vente par Étienne de Clugny, conseiller au parlement de Dijon, à Jean Gauthier, bailli de Pisy, de deux métairies situées à Guillon et Santigny, données…
-
Cote : MC/ET/CXXI/213Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…Transport de rentes par Michel Louis de La Grange, conseiller au Parlement, seigneur d'Hostes, Fougères et autres lieux, rue de Verneuil, quartier Saint-Germain-des-Prés…
…conseiller au parlement…
…Transport de rentes par Michel Louis de La Grange, conseiller au Parlement, seigneur d'Hostes, Fougères et autres lieux, rue de Verneuil, quartier Saint-Germain-des-Prés…
-
Cote : MC/ET/CXXI/214Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
-
Cote : MC/ET/CXXI/214Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
-
Cote : MC/ET/CXXI/215Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
-
Cote : MC/ET/CXXI/215Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
-
Cote : MC/ET/CXXI/216Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…conseiller au parlement…
-
Cote : MC/ET/CXXI/210Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)Extrait de la notice :
…Actes déposés par Pierre Jacquard, fils de Claude François Jacquard, conseiller au parlement de Besançon.…
…Actes déposés par Pierre Jacquard, fils de Claude François Jacquard, conseiller au parlement de Besançon.…