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Cote : Liasse 1Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…Adoption d'un programme opérationnel au titre au titre de l'initiative communautaire INTERREG II, transmissions, décisions de la Commission relatives à…
…l'octroi d'un concours de Fonds pour ce programme concernant : | - Le Programme Franco-Espagnol, | - Le programme Franco-Italien, | Le programme Franco-Suisse…
…, | - Le programme France/Royaume-Uni.…
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Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Programme Charente…
…programme européen…
…loi de programme…
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Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…- Programme nacre.…
…programme européen…
…programme de recherche…
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Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…- Programme mission.…
…programme européen…
…programme de recherche…
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Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…CREST | - Programme-cadre 1987-1991 | - Contenu du programme-cadre…
…programme européen…
…loi de programme…
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Cote : liasse 3Période : 1974 - 1996Extrait de la notice :
…PIRFAG : Programme International de Recherches Forestières en Amazonie/Guyane (programme communautaire de Recherche-Formation)…
…Argentine et au Brésil, 1986-1989 ; bilan et perspectives d'action des organismes, 1986-1987 ; relations industrielles franco-brésiliennes, notes, 1986 ; programme…
…interuniversitaire franco-brésiliennes, 1986-1987 ; séminaire sur l'évaluation des universités, 1987 ; projet pilote du G7 sur la forêt brésilienne (programme…
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Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…- Programme, notes, correspondance…
…programme européen…
…loi de programme…
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Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…- programme de développement…
…programme européen…
…loi de programme…
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Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…Programme britannique Alvey…
…programme européen…
…loi de programme…
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Cote : 2Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…Programme opérationnel France - Italie | . Programme opérationnel franco-espagnol 1991-1993 | .…
…Programme opérationnel Ardennes françaises - Frontière Wallonie | . Programme opérationnel Lorraine - Sarre - Palatinat 1990-1993 | .…
…Programme opérationnel Corse du Sud - Province de Sassari | . Programme opérationnel Communauté urbaine de Lille | .…