Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compte rendu

Source :

data.culture.fr : compte rendu

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ARGOD, Hubert

Cote : 377PAAP

Période : 1975 - 1989

Extrait de la notice :

…du Liban : copie de documents [1860-1933] (v. 1975) ; situation du prince Sihanouk : lettres, compte-rendu…
TRIPIER, Jean

Cote : 191PAAP

Période : 1940 - 1940

Extrait de la notice :

…comprend trois notes relatives à l'attaque allemande sur le Luxembourg le 10 mai 1940, dont un compte rendu…
FLEURIAU, Aimé, Joseph de

Cote : 72PAAP

Période : 1913 - 1933

Extrait de la notice :

…À noter, le bref compte rendu d'un entretien avec Millerand avant la conférence de Spa.…
Fonds de Rochechouart

Période : 1169 - 1793

Extrait du PDF d'origine

…par les héritiers de Simon Goursaud, régisseur de Rhodes. 1771 1 E 3/292 Compte rendu par Pierre…

…régie du sieur de Prémartin (1768-1770) ; pièces justificatives (1768-1771). 1768-1771 1 E 3/291 Compte rendu…

…journal de Rhodes, Mondon et annexes. 1778-1779 1 E 3/288 Journal de Rhodes. 1780-1782 1 E 3/289 Compte rendu…
Agriculture (7 M)

Période : 1940

Extrait du PDF d'origine

…des réunions, action. 1939-1940 7 M 21 Crédit agricole : instructions ; notices ; statuts ; compte-rendu…
Administration générale du département (1 M)

Période : 1941

Extrait du PDF d'origine

…et blessures des combattants de la guerre 1914-1918. 15 Deux affiches : la première, extrait du compte rendu…
Répertoire méthodique du fonds du Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes-Alpes

Cote : 1322 W art. 1-2 ; 1457 W art. 1-25 ; 1462 W art. 1-3 ; 1479 W art. 1-17 ; 1720 W art. 1-11 ; 1721 W art. 1-33

Période : 1668 - 2005

Extrait de la notice :

…rematérialiser, car les comptes-rendus de réunions ne sont pas tous réalisés par catégorie, dans un même compte-rendu…
Personnel / Correspondance avec les postes

Cote : 440QO

Période : 1950 - 1970

Extrait de la notice :

…celle sur la région cyrénaïque, la monographie sur Safi (Maroc), celle sur la Nouvelle-Zélande, le compte-rendu…
FROMENT-MEURICE, Henri

Cote : 393PAAP

Période : 1945 - 1998

Extrait de la notice :

…Froment-Meurice à Moscou est le compte rendu d'un voyage effectué en Sibérie en mars 1958. (393PAAP/6…

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