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Cote : 2470 W 1 à 22Période : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…Contenu d'un dossier type : motif du classement sans suite, fiche de synthèse, correspondance, compte rendu…
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Cote : 91 J 1Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…mutuel, témoignages d’anciens ouvriers et photographies des ateliers et produits manufacturés, compte rendu…
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Cote : 622 W 1 à 4, 2041 W 1 à 10Période : 1968 - 1997Extrait de la notice :
…sont plus détaillés, passant d'un simple résumé des débats à un compte rendu…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…permission, note de service, bordereau d’envoi, nomination, candidature, ordre du jour, tract, compte rendu…
…la France. - Organisation : affiche, correspondance, statut, déclaration, note, délibération, compte-rendu…
…, documentation, presse, déclaration de dissolution, photographie, compterendu d’exploitation, compte-rendu…
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Période : 1751 - 1998Extrait de la notice :
…. - Organisation, coordination : liste des membres, compte-rendu de réunions, correspondance, subventions…
…la commission, attribution des aides : note préfectorale, correspondance, documents de travail, compte-rendu…
…Fonctionnement : arrêté, règlement intérieur, correspondance entre la municipalité et les syndicats, compte-rendu…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel, bail, rapport matériel et moral, compte-rendu…
…, brochures, appels d’offres, états de paiement, dérogations, conventions, arrêté, programmes, compte-rendu…
…et de renseignements, affiches, maquette individuelle, historique des sociétés participantes, compte-rendu…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…à Armentières, programme de cours d'instruction de défense passive par la Préfecture du Nord, compte-rendu…
…travail obligatoire. - Mise en œuvre : listes nominatives des travailleurs nés en 1920, circulaire, compte-rendu…
…rapports et procès-verbaux de la commission communale de sécurité, brochure publicitaire, affiche et compte rendu…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…et déclaration d’utilité publique, enquête parcellaire, état parcellaire, plan, correspondance, compte rendu…
…canalisations, arrivée du gaz naturel : cahier des charges, correspondance, plan, instruction, compte rendu…
…administration : liste des adhérents, certificat de créance, procès-verbal de conciliation, plan, compte rendu…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…de Nancy : 73 J 1751 Personnel de Stains : conventions, indemnités, compte rendu, correspondance,…
…d’informations. 1970-1981 73 J 298 Participation des entreprises au groupe Aciclub : études, compte rendu…
…et financière de la Société Ardennaise d’Essieux et d’Essieux Bourgogne SA par Guy Bertrand : compte rendu…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…Défense des intérêts, taxation, contrôle des marchandises : journal de défense du travail national, compte rendu…
…Défense des intérêts, taxation, contrôle des marchandises : journal de défense du travail national, compte rendu…
