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Compte rendu

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data.culture.fr : compte rendu

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  • Maisons de la justice et du droit : dossiers de mineurs sans suite pénale (2000-2004)
    Cote : 2470 W 1 à 22
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Contenu d'un dossier type : motif du classement sans suite, fiche de synthèse, correspondance, compte rendu d'enquête après identification, procès-verbal…

    …Contenu d'un dossier type : motif du classement sans suite, fiche de synthèse, correspondance, compte rendu d'enquête après identification, procès-verbal…

  • Presse locale ancienne. « La Cheminée » (1937-1939)
    Cote : 91 J 1
    Période : 1937 - 1939
    Extrait de la notice :

    …vacances,…), à leur vie dans l’entreprise (société de secours mutuel, témoignages d’anciens ouvriers et photographies des ateliers et produits manufacturés, compte…

    …rendu des fêtes,…) sans oublier l’histoire du village.…

    …vacances,…), à leur vie dans l’entreprise (société de secours mutuel, témoignages d’anciens ouvriers et photographies des ateliers et produits manufacturés, compte…

  • Commission départementale des sites (1968-1997)
    Cote : 622 W 1 à 4, 2041 W 1 à 10
    Période : 1968 - 1997
    Extrait de la notice :

    …class="ead-p">A partir de 1973, les procès-verbaux sont plus détaillés, passant d'un simple résumé des débats à un compte…

    …rendu rendant mieux compte des interventions des membres.…

    …class="ead-p">A partir de 1973, les procès-verbaux sont plus détaillés, passant d'un simple résumé des débats à un compte…

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