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Cote : 3 U 685-688Période : 1902 - 1957Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Audience et compte-rendu d'audience…
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Cote : 6117 W 2Période : 1985 - 1997Fonds : 6117 WExtrait de la notice :
…Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des…
…Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des…
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Cote : 6117 W 3Période : 1985 - 1997Fonds : 6117 WExtrait de la notice :
…Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu des…
…chronologique Prévention de la délinquance, Opération Ville Vie Vacances: projets avec activités et compte rendu…
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Cote : H-dépôt Nantua 106Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Compte-rendu de la commission des finances de l'hôpital, circulaire, correspondance…
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Cote : 7204 W 2Période : 1996 - 2003Fonds : 7204 WExtrait de la notice :
…compte rendu…
…compte rendu…
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Cote : 7204 W 3Période : 1996 - 2003Fonds : 7204 WExtrait de la notice :
…compte rendu…
…compte rendu…
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