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Cote : EDEPOT/5560Période : 1883 - 1911Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…scolaire : registre de compte rendu de réunion (10 mai 1883).…
…Bureau d'assistance : registre de compte rendu de réunion (6 août 1899, 19 février 1911) ; commission…
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Cote : 1L 413Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Département des contributions publiques : compte rendu par le ministre. janvier - février 1793…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…1994 Australia - New Zealand choreographic course - Compte-rendu de Jean-Claude Gallotta…
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Cote : 1L/413Période : 1793 - 1793Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Département des contributions publiques : compte rendu par le ministre. janvier - février 1793…
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Cote : 1L/437Période : 1791 - 1792Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : 1L 437Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : E/30Période : 1524 - 1525Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu à Claude d'Etampes, par Jean Impault. - Mêmes chiffres qu'au compte E 29. 1524-1525…
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Cote : E/24Période : 1500 - 1501Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu par à Jean d'Etampes par Guillaume Coquart. - Mêmes chiffres qu'au compte précédent. 1500…
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Cote : 29J41-42Période : 1952 - 1983Extrait de la notice :
…Assemblée générale ordinaire : ordre du jour, élections, compte-rendu, rapport du conseil d'administration…
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Période : 1942 - 2000Extrait de la notice :
…2416 W 55-58 Bilans d'activité et comptable (états, bilans, inventaire, compte d'exploitation, compte-rendu…