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Cote : 1L 437Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : 1L/437Période : 1791 - 1792Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Contributions directes : correspondance relatives aux visiteurs des rôles, compte rendu par l'inspecteur…
…général des rôles, compte rendu par le directoire du département des opérations relatives aux contributions…
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Cote : EDEPOT/5560Période : 1883 - 1911Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…scolaire : registre de compte rendu de réunion (10 mai 1883).…
…Bureau d'assistance : registre de compte rendu de réunion (6 août 1899, 19 février 1911) ; commission…
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Cote : 1L 413Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Département des contributions publiques : compte rendu par le ministre. janvier - février 1793…
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Cote : 1L 414Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Compte rendu à la Convention par les commissaires de la Trésorerie nationale, états joints.juillet 1791…
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Cote : E/24Période : 1500 - 1501Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu par à Jean d'Etampes par Guillaume Coquart. - Mêmes chiffres qu'au compte précédent. 1500…
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Cote : E/30Période : 1524 - 1525Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu à Claude d'Etampes, par Jean Impault. - Mêmes chiffres qu'au compte E 29. 1524-1525…
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Cote : 1L 415Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…Compte rendu au Directoire exécutif par le ministre des Finances sur l'administration de son département…
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Cote : 1L/413Période : 1793 - 1793Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Département des contributions publiques : compte rendu par le ministre. janvier - février 1793…
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Cote : E/26Période : 1507 - 1508Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu à Jean d'Etampes par Raimond d'Escolières, capitaine et receveur desdites terres.…
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Cote : E/27Période : 1507 - 1508Fonds : Famille de la BriffeExtrait de la notice :
…Compte-rendu à Jean d'Etampes par Raimond d'Escolières, capitaine et receveur desdites terres.…
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Cote : 1L/414Période : 1793 - 1793Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Compte rendu à la Convention par les commissaires de la Trésorerie nationale, états joints.…
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Cote : C/285Fonds : Intendance du BerryExtrait de la notice :
…Compte-rendu par les receveurs des tailles des diverses Élections, du produit du vingtième simple et…
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Cote : E/354Période : 1601 - 1606Fonds : Famille Boutillier de ChavignyExtrait de la notice :
…. - Compte rendu duc de Nivernais, par Charrette, lieutenant au bailliage des Aix, receveur. 1601-1606…
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Cote : 1L1732*Période : 1793 - 1794Extrait de la notice :
…Compte-rendu par le comité de surveillance établi à Bourges par le citoyen Laplanche, représentant du…
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Cote : E/356Période : 1620 - 1624Fonds : Famille Boutillier de ChavignyExtrait de la notice :
…. - Compte rendu par Germain Montagu, procureur fiscal aux Aix, pour Gabrielle de Crevant, veuve de François…
…. - Total de la recette en deniers : 3,626 livres 18 sous. - Dépense : 3,676 livres 19 sous. - Compte rendu…
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Cote : 1L 386Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Compte rendu par le directoire du département du Cher à l'assemblée du conseil du même département...…
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Cote : 5R/372Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Compte rendu présenté à l'assemblée générale du 3 mars 1919 par F.Soubret secrétaire général du comité…
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Cote : 1L/415Période : 1796 - 1798Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Compte rendu au Directoire exécutif par le ministre des Finances sur l'administration de son département…
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Cote : 4H/41Période : 1650 - 1651Fonds : Abbaye de Saint-SulpiceExtrait de la notice :
…Compte rendu, par Jean Torchon, de la recette et dépense de cens et rentes provenant de biens sis principalement…
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Cote : 1L 254*Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…Compte rendu par Pierre Benezech, ministre de l'Intérieur, de son administration depuis le 13 brumaire…
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Cote : 1L 387Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Compte rendu, par l'administration centrale du département du Cher, de sa gestion depuis le 1er brumaire…
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Cote : 1L/386Période : 1792 - 1792Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Compte rendu par le directoire du département du Cher à l'assemblée du conseil du même département...…
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Cote : 1Z/128Période : 1925 - 1938Extrait de la notice :
…numérique des grévistes par établissement, coupures de presse, affiches, levée de réquisition, compte-rendu…
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Cote : 1Z/165Période : 1818 - 1836Extrait de la notice :
…. - Comptes, règlement : correspondance, registre et états des sommes réaffectées, compte rendu du receveur…