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Cote : 3015WPériode : 2004 - 2011Extrait de la notice :
…Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (CRA) des…
…3015W Assemblée départementale : compte rendu in extenso (CRIE) des séances publiques (26 janvier 2004 - 28 septembre 2009) ; compte rendu analytique (…
…compte rendu…
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Cote : 50J/18Période : 1866 - 1904Extrait de la notice :
…. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés relatifs aux assemblées générales et aux congrès nationaux : Assemblée générale (1866), Compte…
…rendu des opérations (1872-1882), Compte rendu du congrès annuel des notaires de France (1895, 1896, 1899), Compte rendu de la réunion de SAINT-ETIENNE…
…(1896), Compte rendu de la réunion de LIMOGES (1898), Compte rendu de la réunion de NICE (1899), Compte rendu de la réunion d'AIX-LES-BAINS (1902), Compte…
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Cote : 7M/35Période : 1886 - 1892Extrait de la notice :
…. - Compte-rendu des opérations du comice de CORBEIL en 1887, 204 pages, compte-rendu des opérations du comice d'ETRECHY en 1886, 196 pages, compte-rendu…
…compte rendu…
…. - Compte-rendu des opérations du comice de CORBEIL en 1887, 204 pages, compte-rendu des opérations du comice d'ETRECHY en 1886, 196 pages, compte-rendu…
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Cote : 89J/2Période : 1900 - 1986Extrait de la notice :
…Compte-rendu d'entretien (témoignage), coupures de presses, articles et communications, éléments statistiques, plaquettes et brochures, correspondance,…
…compte-rendu et procès-verbal de réunion, liste de briqueteries, tuileries et fabricants de carreaux, circulaire, fiches bibliographiques, plans.…
…compte rendu…
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Cote : 2895W/58-2895W/70Période : 1997 - 2014Extrait de la notice :
…Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis pour les réunions.…
…compte rendu…
…Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis pour les réunions.…
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Cote : 91J/101Période : 1969 - 2007Fonds : FONDS PHILIPPE MAILLARD BRUNEExtrait de la notice :
…Factures, plans, compte-rendu AG, assurances.…
…compte rendu…
…Factures, plans, compte-rendu AG, assurances.…
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Cote : 2910W/1/2Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu, dossier de séance.…
…compte rendu…
…Groupe de travail : convocation, composition, compte-rendu, dossier de séance.…
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Cote : 37J/6Période : 1963 - 1973Extrait de la notice :
…. - Cahiers de notes (1963-1964 ; 1971-1972), compte-rendu (1973). DPF : compte-rendu (1969-1971).…
…compte rendu…
…. - Cahiers de notes (1963-1964 ; 1971-1972), compte-rendu (1973). DPF : compte-rendu (1969-1971).…
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Cote : 1625W/1Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…Comité technique paritaire départemental : convocation, documents de travail, compte-rendu…
…compte rendu…
…Comité technique paritaire départemental : convocation, documents de travail, compte-rendu…
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Cote : 1625W/2Période : 1989 - 1990Extrait de la notice :
…Comité technique paritaire départemental : convocation, documents de travail, compte-rendu…
…compte rendu…
…Comité technique paritaire départemental : convocation, documents de travail, compte-rendu…