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Référence : sans référenceNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 05/10/1936Extrait de la notice :
…compte rendu…
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Référence : MCCC0931659JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 24/12/2009Extrait de la notice :
…annuel d’activité Bilan statistique annuel (tous domaines) Réunion de direction - documents de séance - compte rendu Note de synthèse, étude thématique…
…Ce compte rendu est adressé transmis au préfet de région (secrétariat général aux affaires régionales – SGAR).…
…Selon le cas, le compte rendu est conservé soit en structure JS, soit en préfecture.…
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Référence : AD 20914/11617Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature : 20/10/1969Date de signature ou de publication : 17/11/1969Extrait de la notice :
…Je vous serais obligé de bien vouloir m'adresser un compte rendu d'exécution de la Archives de France présente note pour le 31 décembre prochain.…
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Référence : MCCC1233879CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 03/10/2012Extrait de la notice :
…rendu du conseil de perfectionnement, bilan de l’année scolaire, compte rendu du conseil de discipline.…
…des groupes miroir de concertation, compte rendu des groupes de travail nationaux ; 411/08 - compte rendu des conseils maritimes de façade ; 411/09 -…
…compte rendu des réunions des collèges chargés de l'élaboration des plans d'actions pour le milieu marin (PAMM), compte rendu des réunions des secrétariats…
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Référence : MCCM579103CNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 31/12/2005Extrait de la notice :
…Ce type de dossier contient, pour chaque réunion, des convocations, l’ordre du jour de la réunion, le compte rendu de la réunion précédente et les pièces…
…rendu de la réunion doit toujours être conservé au niveau de la direction du SDIS.…
…Le compte rendu de la réunion doit toujours être conservé au niveau de la direction du SDIS.…
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Référence : AD 11987/7406Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature : 15/07/1969Date de signature ou de publication : 15/06/1971Extrait de la notice :
…En cas d'accord, il pourra être passé à exécution sous réserve d'un compte rendu préalable sous le présent timbre.…
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Référence : AD 91-2Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 06/03/1991Date de signature ou de publication : 29/03/1991Extrait de la notice :
…108 109 111 112-M 157 Désignation du document Notification de décision d’affectation (ACA stagiaire) Notification de décision d’affectation (sans compte-rendu…
…d’installation) Notification informatisée de décision d’affectation (avec compte-rendu d’installation) Demande d’affectation ou mutation (employé supérieur…
…(SYCOMORE) Données de gestion du personnel Compte-rendu d’incident sur matériel Compte-rendu d’exploitation Compte-rendu de travaux sur documents d’entrées…
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Référence : MCCC1132023CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 28/10/2011Extrait de la notice :
…contiennent des procès-verbaux de police qui ne sont pas tous adressés au service régional de police judiciaire (SRPJ) : seules les procédures comprenant un compte…
…rendu d’enquête le sont.…
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Référence : AD 97-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 25/09/1997Extrait de la notice :
…− Compte-rendu de réunion de direction (sauf pour la communication) 3 ans 3 ans D Conservés à la communication.…
…D − Documents de comptabilité Adasea : budget prévisionnel, notification par le BOC, bilans, balances, comptes de résultats... 3 ans 3 ans D − Compte-rendu…
…Assemblée générale : composition, ordre du jour, procès-verbal des délibérations 10 ans C − Bureau : composition, délibérations des 5 ans C − Compte…
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Référence : AD 94-5Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/06/1994Extrait de la notice :
…I à tout électeur sauf Un exemplaire de chaque compte rendu de l’A.G. est jugements de valeur adressé au préfet. nominatif Idem Tout électeur à la C.M…
…. a le droit de demander communication sur place du registre des délibérations et du compte rendu des séances…
…la conservation matérielle des documents produits par le − règlement intérieur 10 ans C I FAF peut être assurée par la CM. − p.v. 10 ans C I − compte…