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Cote : 2006-454-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion sur les résultats et le financement des déficits.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion sur les résultats et le financement des déficits.…
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Cote : 2006-461-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur les commissions et instances consultatives placées auprès du Premier ministre.…
…rapport…
…Rapport sur les commissions et instances consultatives placées auprès du Premier ministre.…
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Cote : 2006-464-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion sur les ressources des régimes de sécurité sociale.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion sur les ressources des régimes de sécurité sociale.…
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Cote : 2006-469-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport à fin de délibéré sur l'interopérabilité des systèmes d'information en santé.…
…rapport…
…Rapport à fin de délibéré sur l'interopérabilité des systèmes d'information en santé.…
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Cote : 2006-520-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur l'action sanitaire et sociale de la branche maladie (régime général).…
…rapport…
…Rapport sur l'action sanitaire et sociale de la branche maladie (régime général).…
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Cote : 2006-549-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion du Collège de France - Exercices 1999 à 2006.…
…rapport…
…Rapport sur la gestion du Collège de France - Exercices 1999 à 2006.…
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Cote : 2006-655-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport de suivi sur l'implantation du réseau européen Natura 2000 en France.…
…rapport…
…Rapport de suivi sur l'implantation du réseau européen Natura 2000 en France.…
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Cote : 2006-701-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS).…
…rapport…
…Rapport sur la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (DHOS).…
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Cote : 2006-708-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la détermination de l'assiette et le recouvrement des cotisations sociales agricoles.…
…rapport…
…Rapport sur la détermination de l'assiette et le recouvrement des cotisations sociales agricoles.…
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Cote : 2006-752-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la fiabilité des comptes des établissements publics de santé (EPS).…
…rapport…
…Rapport sur la fiabilité des comptes des établissements publics de santé (EPS).…
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Cote : 2006-759-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Note de faisabilité relative à la préparation du rapport sur la banque postale.…
…rapport…
…Note de faisabilité relative à la préparation du rapport sur la banque postale.…
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Cote : 2006-032-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la productivité dans le régime de la mutualité sociale agricole (MSA).…
…rapport…
…Rapport sur la productivité dans le régime de la mutualité sociale agricole (MSA).…
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Cote : 2006-035-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport en vue du délibéré final sur la programmation des infrastructures de transport.…
…rapport…
…Rapport en vue du délibéré final sur la programmation des infrastructures de transport.…
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Cote : 2006-124-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport - Note d'évaluation de la comptabilité (NEC) du ministère de l'Agriculture - 2005.…
…rapport…
…Rapport - Note d'évaluation de la comptabilité (NEC) du ministère de l'Agriculture - 2005.…
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Cote : 2006-164-1Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur l'exécution du budget annexe 2005 de l'Ordre de la Légion d'honneur.…
…rapport…
…Rapport sur l'exécution du budget annexe 2005 de l'Ordre de la Légion d'honneur.…
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Cote : 2006-164-2Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur l'exécution du budget annexe 2005 de l'Ordre de la Libération.…
…rapport…
…Rapport sur l'exécution du budget annexe 2005 de l'Ordre de la Libération.…
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Cote : 2006-207-1Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport complémentaire d'audit comptable sur les états financiers. - Mission finale - Comptes 2005.…
…rapport…
…Rapport complémentaire d'audit comptable sur les états financiers. - Mission finale - Comptes 2005.…
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Cote : 2006-225-1Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion - Le financement de différents régimes spéciaux de retraite.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion - Le financement de différents régimes spéciaux de retraite.…
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Cote : 2006-230-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur l'action sanitaire et sociale (ASS) de la mutualité sociale agricole (MSA).…
…rapport…
…Rapport sur l'action sanitaire et sociale (ASS) de la mutualité sociale agricole (MSA).…
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Cote : 2006-236-9Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport de mission intermédiaire sur les comptes de 2006 - Sous-cycle "Trésorerie".…
…rapport…
…Rapport de mission intermédiaire sur les comptes de 2006 - Sous-cycle "Trésorerie".…
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Cote : 2006-243-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport de synthèse sur le sous-cycle d'audit "Immobilisations incorporelles" - Exercice 2005.…
…rapport…
…Rapport de synthèse sur le sous-cycle d'audit "Immobilisations incorporelles" - Exercice 2005.…
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Cote : 2006-308-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la situation des finances publiques - La sincérité budgétaire - Exercice 2005.…
…rapport…
…Rapport sur la situation des finances publiques - La sincérité budgétaire - Exercice 2005.…
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Cote : 2006-328-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur la situation des finances publiques - Exercice 2005 - La dette sociale.…
…rapport…
…Rapport sur la situation des finances publiques - Exercice 2005 - La dette sociale.…
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Cote : 2006-363-0Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport sur l'Institut français des relations internationales (IFRI) - Exercices 2001 à 2005.…
…rapport…
…Rapport sur l'Institut français des relations internationales (IFRI) - Exercices 2001 à 2005.…
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Cote : 2006-376-2Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Rapport en vue du délibéré final sur la gestion des chambres d'agriculture corses.…
…rapport…
…Rapport en vue du délibéré final sur la gestion des chambres d'agriculture corses.…
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Cote : 2007-018-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion de l'université de Limoges de 1999 à 2004.…
…rapport…
…Rapport sur la gestion de l'université de Limoges de 1999 à 2004.…
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Cote : 2007-049-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur les dotations globales pour la Nouvelle-Calédonie - Chapitre 41-56.…
…rapport…
…Rapport sur les dotations globales pour la Nouvelle-Calédonie - Chapitre 41-56.…
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Cote : 2007-061-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'arrêt sur les comptes de l'Association française d'action touristique (AFAT).…
…rapport…
…Rapport à fin d'arrêt sur les comptes de l'Association française d'action touristique (AFAT).…
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Cote : 2007-133-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport d'enquête sur la démographie médicale et l'organisation de la médecine de ville.…
…rapport…
…Rapport d'enquête sur la démographie médicale et l'organisation de la médecine de ville.…
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Cote : 2007-140-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur l'exécution du budget (NEB) 2006 du ministère de la Justice.…
…rapport…
…Rapport sur l'exécution du budget (NEB) 2006 du ministère de la Justice.…
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Cote : 2007-151-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport relatif à la note d'exécution budgétaire sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».…
…rapport…
…Rapport relatif à la note d'exécution budgétaire sur la mission « Remboursements et dégrèvements ».…
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Cote : 2007-283-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion sur la prescription et la consommation des médicaments.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion sur la prescription et la consommation des médicaments.…
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Cote : 2007-307-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport d'instruction - Poursuite de l'exploitation d'Ariane V - Situation au 31 décembre 2006.…
…rapport…
…Rapport d'instruction - Poursuite de l'exploitation d'Ariane V - Situation au 31 décembre 2006.…
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Cote : 2007-354-1Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin de délibéré final sur l'environnement et la comptabilité publique (CP).…
…rapport…
…Rapport à fin de délibéré final sur l'environnement et la comptabilité publique (CP).…
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Cote : 2007-384-2Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur les centres d'analyse et de recherche diplomatique et stratégique (CARDS).…
…rapport…
…Rapport sur les centres d'analyse et de recherche diplomatique et stratégique (CARDS).…
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Cote : 2007-418-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion de l'université de Cergy-Pontoise - Exercices 1999 à 2005.…
…rapport…
…Rapport sur la gestion de l'université de Cergy-Pontoise - Exercices 1999 à 2005.…
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Cote : 2007-488-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion sur les résultats et le financement des régimes sociaux.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion sur les résultats et le financement des régimes sociaux.…
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Cote : 2007-501-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion de l'École nationale supérieure de la police (ENSP).…
…rapport…
…Rapport sur la gestion de l'École nationale supérieure de la police (ENSP).…
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Cote : 2007-502-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'insertion sur l'analyse des enveloppes des établissements de santé.…
…rapport…
…Rapport à fin d'insertion sur l'analyse des enveloppes des établissements de santé.…
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Cote : 2007-504-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur les retraites des militaires - Exercices 2003 à 2007. (Article 58-2).…
…rapport…
…Rapport sur les retraites des militaires - Exercices 2003 à 2007. (Article 58-2).…
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Cote : 2007-574-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin de délibéré final sur le programme d'intérêt communautaire (PIC) Equal.…
…rapport…
…Rapport à fin de délibéré final sur le programme d'intérêt communautaire (PIC) Equal.…
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Cote : 2007-599-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport de synthèse sur la modernisation à la direction générale des Impôts (DGI).…
…rapport…
…Rapport de synthèse sur la modernisation à la direction générale des Impôts (DGI).…
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Cote : 2007-645-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur le 23e Sommet Afrique-France (Bamako, 3-4 décembre 2005).…
…rapport…
…Rapport sur le 23e Sommet Afrique-France (Bamako, 3-4 décembre 2005).…
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Cote : 2007-671-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport de suite sur le crédit d'impôt recherche - Projet d'insertion de suivi.…
…rapport…
…Rapport de suite sur le crédit d'impôt recherche - Projet d'insertion de suivi.…
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Cote : 2007-705-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport de suivi sur le groupement d'intérêt économique Dragages-ports (GIE-DP).…
…rapport…
…Rapport de suivi sur le groupement d'intérêt économique Dragages-ports (GIE-DP).…
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Cote : 2007-727-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Martinique.…
…rapport…
…Rapport sur la gestion de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Martinique.…
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Cote : 2007-755-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur les comptes de la Fondation Singer-Polignac - Exercices 2000 à 2006.…
…rapport…
…Rapport sur les comptes de la Fondation Singer-Polignac - Exercices 2000 à 2006.…
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Cote : 2007-756-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport sur la gestion de la Fondation Singer-Polignac - Exercices 2000 à 2006.…
…rapport…
…Rapport sur la gestion de la Fondation Singer-Polignac - Exercices 2000 à 2006.…
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Cote : 2007-765-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport à fin d'arrêt définitif sur l'Agence française du sang (AFS) - Exercice 1999.…
…rapport…
…Rapport à fin d'arrêt définitif sur l'Agence française du sang (AFS) - Exercice 1999.…
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Cote : 2007-812-0Période : 2007 - 2007Extrait de la notice :
…Rapport de mission intermédiaire sur les comptes 2007 - Sous-cycle 4.1 : Immobilisations financières.…
…rapport…
…Rapport de mission intermédiaire sur les comptes 2007 - Sous-cycle 4.1 : Immobilisations financières.…