Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3 E 3372Période : 1770 - 1808Extrait de la notice :
…Répertoire…
-
Cote : 2 E 29549Période : 1897 - 1931Extrait de la notice :
…Répertoire…
-
Cote : 3 U 7423Période : 1942 - 1959Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Répertoire alphabétique.…
-
Cote : 3 U 1141Période : 1909 - 1968Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Répertoire alphabétique.…
-
Cote : H-dépôt Nantua 282Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Répertoire des accouchements…
-
Cote : H-dépôt Nantua 283Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Répertoire des hospitalisées…
-
Cote : 3 U 4017Période : 1823 - 1831Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Répertoire alphabétique des jugements.…
-
Cote : 2030 W 57-58Période : 1972 - 1983Extrait de la notice :
…Répertoire général des affaires prud'homales…
-
Cote : 3 U 1110Période : 1900 - 1950Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Répertoire alphabétique des sociétés commerciales.…
-
Cote : 4 U 1787Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Répertoire des actes non enregistrés.…
Pagination