…registre…

…Registre du personnel de 1971 à 1988.…

…Registre du personnel de 1971 à 1988.…

…1-26 : Registre d'audience section activités diverses (2003-2006), registre d'audience section encadrement (2003-2006), registre d'audience section commerce…

…(1973-1979, 2003-2006) , registre d'audience section industrie (1974-1982, 2003-2006), registre d'audience section agriculture (2003-2006), registre d'audience…

…référé (2003-2006) ; règlements intérieurs et accords collectifs (1998-2001) ; registre de dépôt des accords collectifs - règlements intérieurs (1983-…

…1-7 : Registre des cessions de salaire : registre chronologique (1959-1997), répertoire alphabétique (1965-1997). ; 8-26 : Registre des saisies des rémunérations…

…: registre chronologique (1958-1990).…

…1-7 : Registre des cessions de salaire : registre chronologique (1959-1997), répertoire alphabétique (1965-1997). ; 8-26 : Registre des saisies des rémunérations…

…2954W1-5 : Notes de service du commissariat de Police de Guebwiller. 2005-2012 ; 2954W 1-6 : Registre des mouvements d'armes individuelles. 2008-2012 ;…

…statistiques mensuelles, trimestrielles et semestrielles. 1995-2012 ; 2954W 27-5 : Main courante du Commissariat de Guebwiller. 2008-2013 ; 2954W52-55 : Registre…

…de gardes à vue. 1979-2011 ; 2954W 56-5 : Registre d'écrou (2003-2012), registre IPM (Ivresse Publique Manifeste) (2003-2012) ; 2954W 59 : Registre des…

…. ; 5-12 : Affaires matrimoniales, 2ème Chambre Civile : calendrier des débats oraux "R".1945-1980 ; registre des demandes en affaires matrimoniales "R…

…des requêtes après divorce. 1978-1982 ; registre des conciliations. 1967-1978. ; 13-19 : Contentieux civil hors famille, 1ère Chambre Civile : registre…

…des procédures OPQZ. 1948-1970 ; calendrier d'audience. 1950-1985. ; 20-21 : Registres civils divers : registre des affaires "S". 1955-1959 ; registre…

…2-6 : Registre des malades (1946-1963) ; 7 : Registre des déclarations d'accidents (1948-1977) ; registre des retraités et veuves (1957-1962) ; 1-7 : Mine…

…Amélie : fonds du Service Bureau de paye ; 1 : Registre des entrées-sorties d'ouvriers (1946-1948)…

…2-6 : Registre des malades (1946-1963) ; 7 : Registre des déclarations d'accidents (1948-1977) ; registre des retraités et veuves (1957-1962) ; 1-7 : Mine…

…2959W1-2 : Registre d'inscription des échantillons prélevés en vue de la répression des fraudes. 1974-1993 ; 2959W3-4 : Registre d'inscription des échantillons…

…prélevés - Prélèvements d'enquêtes. 1974-1993 ; 2959W5-7 : Registre d'inscription des prélèvements bactériologiques de lait et des produits laitiers.…

…1963-1971, 1978-1992 ; 2959W8-11 : Registre des contraventions de simple police puis appelé Registre d’inscription des procès-verbaux sans prélèvement.…

…1-12 : Juridiction de la Présidence ; 1-5 : Gracieux civil, procédures Z : registre chronologique, section spoliations. 1946-1952 ; calendrier pour débats…

…oraux ou rôle d'audience. 1946-1955 ; registre des procédures Z. 1945-1948 ; registre de pointes du Vice-Président. 1947-1959. ; 12 : Registre des procès-verbaux…

…d'audiences solennelles et des délibérations du TGI de Colmar. 1920-1972; Registre-journal. 1963-1969. ; 11 : Répertoire alphabétique Pg (correspondance…

…1 : Registre d'entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce (1937-1948) ; 2-17 : Registre destiné à l'inscription du privilège résultant du…

…transcription du bordereau d'inscription relatif aux nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement (loi du 18/01/1951)(1951-1955) ; 19-21 : Registre…

…des privilèges du vendeur (1925-1955) ; 22-31 : Registre d'entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce (1925-1967) ; 32-36 : Registre des…