-
Cote : GR/11/J/3328Période : 1919 - 1923Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de comptabilité, registre de correspondance, registre de non-lieux, registre de classement sans…
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de comptabilité, registre de correspondance, registre de non-lieux, registre de classement sans…
-
Cote : GR/11/J/3008Période : 1916 - 1919Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de jugements rendus, registre de correspondance.…
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de jugements rendus, registre de correspondance.…
-
Cote : GR/11/J/1185Période : 1914 - 1922Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de fonctionnement.…
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de fonctionnement.…
-
Cote : GR/11/J/2808Période : 1914 - 1916Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
-
Cote : GR/11/J/2564Période : 1915 - 1921Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
-
Cote : GR/11/J/3304Période : 1919 - 1922Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre des jugements, registre des plaintes, registre de non-lieux.…
…Registre des jugements, registre des plaintes, registre de non-lieux.…
-
Cote : GR/11/J/3216Période : 1933 - 1935Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre.…
…Registre.…
-
Cote : AA/973/3/H/11/113Période : 1974 - 1978Fonds : Archives de Châtellerault: Armement terrestre: Atelier de construction de Toulouse (1924-1987)Extrait de la notice :
…Registre.…
…Registre.…
-
Cote : GR/11/J/2872Période : 1917 - 1919Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes.…
…Registre de jugements, registre des plaintes.…
-
Cote : GR/Y/C/3/203/4Période : 1761 - 1761Extrait de la notice :
…3e registre. « ORLÉANS ». Registre manuscrit, 1761 ( ?).…
…3e registre. « ORLÉANS ». Registre manuscrit, 1761 ( ?).…