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Cote : 2050 WPériode : 1939 - 1969Extrait de la notice :
…registre…
…Registre des expulsions d'étrangers.…
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Cote : 2503 WPériode : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…registre…
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Période : 1685 - 1686Extrait de la notice :
…REGISTRE…
…(Registre.) BUREAU DE LA DOUANE DE TROYES. C. 2305.…
…(Registre.) - In-folio, 400 feuillets, papier. - 1685-1686.…
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Cote : 2827W/1-2827W/108Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Lisieux, registre du commerce…
…Tribunal de commerce de Lisieux, registre du commerce…
…Tribunal de commerce de Lisieux, registre du commerce…
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Cote : 1957 WPériode : 1932 - 1988Extrait de la notice :
…. - Activité juridictionnelle, actes des sociétés et registre des métiers.…
…. - Activité juridictionnelle, actes des sociétés et registre des métiers. (1932-1988)…
…Registre des métiers (1936-1962).…
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Cote : 3265W1-3165W/17Période : 1965 - 2012Extrait de la notice :
…Registre des délibérations.…
…Registre des délibérations.…
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Cote : 3272WPériode : 1993 - 2012Extrait de la notice :
…Actes déposés en annexe du registre du commerce et des sociétés de Caen (classement par date de dépôt…
…Actes déposés en annexe du registre du commerce et des sociétés de Caen (classement par date de dépôt…
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Cote : 3324W/1-3324W/170Période : 1960 - 2001Extrait de la notice :
…Registre d'entrées et de sorties de l'hôtel et centre maternel, pouponnière et foyer de l'enfance, centre…
…Registre d'entrées et de sorties de l'hôtel et centre maternel, pouponnière et foyer de l'enfance, centre…
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Cote : 2900W/1-2900W/100 ; 2899W/1-2899W/2Période : 1944 - 2007Extrait de la notice :
…Registre à feuillets d'audience.…
…Registre d'audience 4ème classe.…
…Déclaration de nationalité française, certificat de nationalité (registre d'ordre et de déclaration,…
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Cote : 3076W/1-3076W/183Période : 1920 - 1986Extrait de la notice :
…(1920-1944) et registres (1944-1954) ainsi que les fichiers du registre du RCS.…
…Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur à 1954 : microfilms imprimés de déclaration RCS…