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Cote : 2050 WPériode : 1939 - 1969Extrait de la notice :
…Registre des expulsions d'étrangers.…
…registre…
…Registre des expulsions d'étrangers.…
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Cote : 2503 WPériode : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…registre…
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Période : 1685 - 1686Extrait de la notice :
…REGISTRE…
…(Registre.) BUREAU DE LA DOUANE DE TROYES. C. 2305. (Registre.) - In-folio, 400 feuillets, papier. - 1685-1686.…
…(Registre.) - In-folio, 214 feulllets, 1V8V-1789. TROYES. papier.…
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Cote : 1957 WPériode : 1932 - 1988Extrait de la notice :
…Registre du commerce et des sociétés : enregistrement de dépôt des actes de société (1955-1974). Registre des métiers (1936-1962).…
…. - Activité juridictionnelle, actes des sociétés et registre des métiers.…
…. - Activité juridictionnelle, actes des sociétés et registre des métiers. (1932-1988)…
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Cote : 2949 WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Minutes des arrêts et ordonnances, rôles des audiences, registre de main courante des dossiers enregistrés, listing des dossiers jugés, rapport annuel…
…Minutes des arrêts et ordonnances, rôles des audiences, registre de main courante des dossiers enregistrés, listing des dossiers jugés, rapport annuel…
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Cote : 3410 WPériode : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…Remplace depuis 1973 le registre des mises au rôle. Les dates des audiences et des décisions finales n’y figurent jamais.…
…Remplace depuis 1973 le registre des mises au rôle. Les dates des audiences et des décisions finales n’y figurent jamais.…
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Cote : 3237 WPériode : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Remplace depuis 1973 le registre des mises au rôle. Les dates des audiences et des décisions finales n’y figurent jamais.…
…Remplace depuis 1973 le registre des mises au rôle. Les dates des audiences et des décisions finales n’y figurent jamais.…
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Cote : 3443 WPériode : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…Actes de justice : minutes des décisions (1989-1991) ; registres d'audience (2014-2016) ; registre de pourvoi en cassation (1989-1990).…
…registre d'audience…
…Actes de justice : minutes des décisions (1989-1991) ; registres d'audience (2014-2016) ; registre de pourvoi en cassation (1989-1990).…
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Cote : 2743 WPériode : 1959 - 1977Extrait de la notice :
…Service des mises en l'état (1966, 1969), ordonnances d'envois en possessions (1959-1965), répertoire général des causes civiles (1959-1964), registre…
…Service des mises en l'état (1966, 1969), ordonnances d'envois en possessions (1959-1965), répertoire général des causes civiles (1959-1964), registre…
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Cote : 387 EPériode : 1554 - 1899Extrait de la notice :
…Ce fonds, commençant en 1554, ne comporte que des minutiers et répertoires à l'exception d'un registre de reconnaissances pour le seigneur de Foresta concernant…
…Ce fonds, commençant en 1554, ne comporte que des minutiers et répertoires à l'exception d'un registre de reconnaissances pour le seigneur de Foresta concernant…