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Cote : 36F 23Période : 1771 - 1843Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Ce registre s'intitule : « Livre-copie des actes anciens de la Société », il s'agit du recueil des «…
…Copies d'actes : registre.…
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Cote : 36F 46Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Taxe d'arrosage, dégrèvements : registre.…
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Cote : 36F 26Période : 1927 - 1941Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Conseil d'administration : registre des délibérations.…
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Cote : 36F 42Période : 1865 - 1888Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Outre le numéro d'ordre et la date de souscription, ce registre contient les noms, prénoms et domiciles…
…Arrosage, souscripteurs : registre nominatif classé chronologiquement.…
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Cote : 36F 41Période : 1864 - 1865Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Le registre des souscripteurs contient les noms et prénoms des arrosants, la surface arrosée (en journaux…
…), le montant de la taxe par journal (selon la catégorie) et la date de souscription. --- Le registre…
…Ce registre datant de 1864, était prévu pour couvrir la période 1864-1875, mais il n'a pas été mis à…
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Cote : 36F 40Période : 1864 - 1864Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…parcelles arrosées contient aussi un numéro inscrit au crayon, qui renvoie au numéro d'ordre du registre…
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Cote : 36F 29Période : 1864 - 1891Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…. --- A noter : à la fin du registre se trouve les "comptes ouverts aux locataires des immeubles de la…
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Cote : 36F 25Période : 1842 - 1943Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Conseil d'administration et assemblée générale : registre des délibérations et procès-verbaux. --- A…
…noter : à la fin du registre, et dans l'autre sens, se trouvent le contrat de société (25 janvier 1842…
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Cote : 36F 45Période : 1898 - 1903Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…. --- Par ailleurs, ce registre contient de la comptabilité : aux folios 149 et 150, se trouve une liste…
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Cote : 36F 21Période : 1839 - 1839Fonds : Fonds de la Société du canal du Bourget (1771-1943) et de la Compagnie savoyarde (1838-1842)Extrait de la notice :
…Ce registre a été réutilisé après la liquidation de la Compagnie Savoyarde, il contient aussi : un état…