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Cote : L 974Période : 1795 - 1800Fonds : Municipalité de canton de CézyExtrait de la notice :
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
…Registre…
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
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Cote : 4 R 52Période : 1817 - 1818Extrait de la notice :
…Registre.…
…registre…
…Registre.…
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Cote : 2 R 171Extrait de la notice :
…Premier registre.…
…registre…
…Premier registre.…
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Cote : 2 R 172Extrait de la notice :
…Deuxième registre.…
…registre…
…Deuxième registre.…
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Cote : 2 R 3Période : 1798 - 1827Extrait de la notice :
…auberges et cabarets (1825-1827), le relevé de vente de poudres à feu (1825-1827), une notice relative au casernement de la gendarmerie royale (1826), le registre…
…Registre d'actes divers.…
…registre…
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Cote : 4 R 45Extrait de la notice :
…Registre de caisse.…
…registre…
…Registre de caisse.…
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Cote : 4 R 42Période : 1816 - 1818Extrait de la notice :
…Conseil d'administration : registre des délibérations.…
…registre…
…Conseil d'administration : registre des délibérations.…
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Cote : 70 J 1Extrait de la notice :
…Gendarmerie nationale de l'Ardèche On trouvera également copies des rapports d'activité de l'arme et des rapports sur le moral de la population. , registre…
…Correspondance secrète et confidentielle (registre 4).…
…registre…
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Cote : V 556 - 565Période : 1821 - 1865Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre des inscriptions. Registre des associés. Registre des recettes et dépenses. Registre des comptes trimestriels.…
…REGISTRE…
…Présentation du contenu Registre des inscriptions. Registre des associés. Registre des recettes et dépenses. Registre des comptes trimestriels.…
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Cote : 2 R 24Période : 1890 - 1913Extrait de la notice :
…Comité départemental de ravitaillement : registre des délibérations.…
…registre…
…Comité départemental de ravitaillement : registre des délibérations.…