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Cote : L 974Période : 1795 - 1800Fonds : Municipalité de canton de CézyExtrait de la notice :
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
…Registre…
…Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale…
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Cote : V 556 - 565Période : 1821 - 1865Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre des inscriptions. Registre des associés. Registre des recettes et dépenses. Registre des comptes trimestriels.…
…REGISTRE…
…Présentation du contenu Registre des inscriptions. Registre des associés. Registre des recettes et dépenses. Registre des comptes trimestriels.…
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Cote : EDEPOT/5507Période : 1809 - 1836Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Publications : registre feuillet (1809, 1832, 1836).…
…REGISTRE…
…. - Publications : registre feuillet (1809, 1832, 1836).…
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Cote : 2 E 81 53 - 129Période : 1822 - 1901Extrait de la notice :
…Minutes notariales, répertoire des actes, registre des dépôts d'hypothèques.…
…REGISTRE…
…Minutes notariales, répertoire des actes, registre des dépôts d'hypothèques.…
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Cote : EDEPOT/5505Période : 1884 - 1942Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…Registre des arrêtés du maire (juillet 1884 - 3 décembre 1942)…
…REGISTRE…
…Registre des arrêtés du maire (juillet 1884 - 3 décembre 1942)…
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Cote : V 566 - 568Période : 1875 - 1880Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre des familles catholiques de la paroisse Saint-Pierre.…
…Registre des rues de la paroisse avec tous les habitants, par numéro.…
…REGISTRE…
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Cote : EDEPOT/5506Période : 1946 - 1946Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Modification avec La Celle-Condé : extrait du registre de délibérations, correspondance.…
…REGISTRE…
…. - Modification avec La Celle-Condé : extrait du registre de délibérations, correspondance.…
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Cote : EDEPOT/5521Période : 1933 - 1944Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Cartes d'identité : registre de demande (1933-1944) ; surveillance : cahier d'enregistrement des arrivées et départs (1939-1944).…
…REGISTRE…
…. - Cartes d'identité : registre de demande (1933-1944) ; surveillance : cahier d'enregistrement des arrivées et départs (1939-1944).…
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Cote : EDEPOT/5524Période : 1943 - 1950Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, les domestiques, précepteurs et gouvernantes, sur les instruments de musique, sur les chasses gardées : registre…
…REGISTRE…
…chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, les domestiques, précepteurs et gouvernantes, sur les instruments de musique, sur les chasses gardées : registre…
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Cote : EDEPOT/5535Période : 1901 - 1907Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Fixation des alignements : état parcellaire, extrait du plan des alignements généraux, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations, correspondance…
…REGISTRE…
…. - Fixation des alignements : état parcellaire, extrait du plan des alignements généraux, arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations, correspondance…