…Jusqu’en 1913, chaque type d’acte fait l’objet d’un registre spécifique. À partir de 1913, les trois types d’actes sont reliés.…

…La sous-série 2 E comprend les registres des naissances de 1793 à 1946, ainsi qu’un registre paroissial (registre des baptêmes) datant de 1790-1792 qui…

…Il n’y a pas de registre pour l’année 1918, en raison de la désertion de la ville en août 1917.…

…. - La matrice : registre récapitulatif donnant pour chaque propriétaire la liste de ses biens et leur évaluation.…

…Matrice des propriétés non bâties : registre (19141939). 1910-1939 1 G 9-41 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registres par sections…

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série G 5 1 G 42 Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des…

…de discours, programme, délibération, projet, correspondance, note, ticket de loterie, liste nominative, règlement, facture, souscription, itinéraire, registre…

…[fin XIXèmedébut XXème siècle] 1929-1960 1845-1980 N.B : document remarquable : registre des mutations (1909-1980). 1 I 60 Déclaration : certificat…

…Émigrant. 1794-1923 2I7 Certification de résidence : demande de renseignement, instruction, registre de certificat, circulaire. 2I8 Enregistrement…

…. - Organisation, fonctionnement, relation avec la commune d’Armentières et alentours : registre de réunions, registre de procès-verbaux, statuts, registre…

…commune d’Armentières, gestion comptable, désignation des représentants du conseil municipal : questionnaire d’enquête, registres des délibérations, registre…

…Gestion comptable : budgets, pièces comptables, délibérations, comptes administratifs, correspondance, registre de comptabilité, compte-rendu de réunion…

…5 Q 18 Dossiers individuels des enfants inscrits (échantillon par noms de famille commençant par B et T). 1982-1994 5 Q 19 Registres de présence, registre…

…suivi médical, registre de recettes apportées par les familles. 1992-1998 5 Q 20 Registre de menus, registre de tarifs journalier, cahier de suivi…

…. - Classement dans les chemins ruraux, acquisition gratuite du sol : plan, état parcellaire, avis d’enquête, registre d’enquête, registre d’enquête.…

…préfectoraux, arrêté et déclaration d’utilité publique, enquête parcellaire, état parcellaire, plan, correspondance, compte rendu de séance de travail, registre…

…n°1. 1 O 252 Registre n°2. 1 O 253 Registre n°3.…

…Le registre de recensement de 1906 est consultable sur le site internet des Archives départementales du Nord.…

…Registre de numérotage des habitations.…

…correspondance des associations et comités de défense du travail national, réclamations, résultat d’examen du libre-échange, délibérations. 1839-1871 2F4 Registre…

…Armement, équipement, habillement : états récapitulatifs dressés par chaque commune du canton. 1829-1831 3H5 Procès verbaux d'élections, registre d'ordre…

…An VI-An VIII 3 H 24 Registre de procès-verbaux d’interventions, registre de main-courante des interventions, registres de correspondance, état mensuel…

…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série H 13 4H6 Médaille de Sainte-Hélène : registre des anciens militaires ayant servi de 1792 à…

…HELUAIN Léon. (2 registres) De HELUAIN Louise à Z. (2 registres) De A à HAVET E. (2 registres) De HAVET F. à Z. (2 registres) De A à CRETON Marie. (1 registre…

…) De CRETON Maurice à LECOCQ B. (2 registres) De LECOCQ F. à Z. (2 registres) De A à CRETON Geneviève. (1 registre) De CRETON Gérard À LECOEUCHE Marcel…

…. (2 registres) De LECOEUCHE Maurice À Z. (2 registres) 1 K 60 1985. 1 K 61 De A à CYK. (1 registre) 1 K 62 De CYR à LEDUCK. (2 registres) 1 K 63 De LEDUCQ…

…Registre des arrêtés du maire (1993-2013) : 7937 W 1 7779 W 1 8027 W 1 8029 W 1 8249 W 1 8337 W 1 1993-1996 1995-1996 1997 1997-1998 1998 1998 Armentières…

…mairie. (1945-1947, 1993-1994) Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série D 1967-1973 1945-1994 15 3D8 Vœux du maire : extraits du registre…

…évaluation des terrains, rapport du comité d’expansion de la région d’Armentières sur « Le problème de son implantation », délibérations, états parcellaires, registre…

…délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d’amortissement d’emprunt. 1930-1986 2L6 Fondation Jules Lebleu : registre…

…Acquisition : plan, correspondance, acte de vente, délibération, état parcellaire, estimation, registre d’enquête. 1973-1980 1 N 73 Immeubles rue des…