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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Contrat de mariage entre Jean Duval, tapissier de haute lice, et Barbe de Mortaigne, fille de Nicolas de MORTAIGNE, tapissier de haute lisse, bourgeois…
…contrat…
…Contrat de mariage entre Jean Duval, tapissier de haute lice, et Barbe de Mortaigne, fille de Nicolas de MORTAIGNE, tapissier de haute lisse, bourgeois…
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Cote : MC/ET/VIII/13Période : 1515 - 1515Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)Extrait de la notice :
…Contrat de fiançailles entre Jean Duval et Barbe de Mortaigne, fille de Nicolas de MORTAIGNE, tapissier de haute lisse, bourgeois de Paris.…
…contrat…
…Contrat de fiançailles entre Jean Duval et Barbe de Mortaigne, fille de Nicolas de MORTAIGNE, tapissier de haute lisse, bourgeois de Paris.…
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Cote : MC/RS//650Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LANGE, 4 janvier 1667 - 11 janvier 1717 (étude XCII)Extrait de la notice :
…Contrat de profession de Marie Gabrielle Eléonore de Bourbon, fille de Louis duc de Bourbon, à l'abbaye royale de Fontevrauld pour devenir religieuse.…
…contrat…
…Contrat de profession de Marie Gabrielle Eléonore de Bourbon, fille de Louis duc de Bourbon, à l'abbaye royale de Fontevrauld pour devenir religieuse.…
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Cote : MC/ET/IV/983Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LALLEMAN, 23 juillet 1798 - 22 août 1808 (étude IV)Extrait de la notice :
…Contrat entre Jean Jacques Féron, négociant, demeurant 71, rue du Faubourg-Saint-Martin, et Louis Soulager, négociant, demeurant 71, rue Saint-Martin,…
…contrat…
…Contrat entre Jean Jacques Féron, négociant, demeurant 71, rue du Faubourg-Saint-Martin, et Louis Soulager, négociant, demeurant 71, rue Saint-Martin,…
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Cote : MC/ET/XLIX/1385Période : 1768 - 1915Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XLIX. MC/ET/XLIX/1381-MC/ET/XLIX/1392 (1545-1926)Extrait de la notice :
…Dantan aîné eut deux enfants, Henriette Alexandrine Pauline et Édouard Joseph, peintre (1848-1897) : acte de naissance, contrat de mariage avec Élisa Marie…
…femme, née Prévost. 1915. 47.- (219). « Entreprise des fosses mobiles portatives de la Société Haudebourt et Cie » : prospectus imprimé avec dessin et contrat…
…Henri Ernest Merlaud, généalogiste : contrat de succession vacante. 10-11 juillet 1909. 52.- (57).…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Contrat, formation : contrat (formation)…
…Contrat, formation : contrat (formation)…
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Cote : 19890158/23Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Spécimen de contrat.…
…Contrat de recrutement de courtier vendeur…
…Spécimen de contrat.…
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Cote : 341 r°- 355 v°Période : 1766 - 1777Extrait de la notice :
…Classement par numéro de contrat.…
…Classement par numéro de contrat.…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Contrat, annulation : annulation de contrat, impenses…
…Contrat, annulation : annulation de contrat, impenses…
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Cote : 27 r°-36 r°Période : 1768 - 1771Extrait de la notice :
…listes classées par type de contrat…
…listes classées par type de contrat…