-
Cote : 3046 W 71Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…au séminaire des élus de la majorité départementale (budget 2001 et politique financière du CG13, contrat…
-
Cote : 3046 W 260Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…On trouve une copie du IVe contrat de plan Etat-Région (2000-2006).…
…local de sécurité de Marseille (2001-2002), contrat de plan Etat-Région (2000-2002), CRIF (2001-2002…
…départemental de santé publique (2001-2002), contingent d'aide sociale de la ville de Marseille (2002), contrat…
-
Cote : 1556 W 80Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Contrat de Plan Etat-Région : Département IXème plan (1984-1988) ; création de l’Association Espace Bilan…
…SEMONIAL (Société d'Economie Mixte pour l'Ionisation des Produits Agro-Alimentaires) ; projet de contrat…
-
Cote : 1556 W 79Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…SIAB Cassis (1986) ; Cimenteries Lafarge Cassis, problème de la desserte des cimetières ; Contrat du…
-
Cote : 3046 W 370Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Comités d'intérêt de quartier (CIQ) : assemblée générale, rencontre, contrat d'objectifs et de moyens…
-
Cote : 2333 W 67Période : 1989 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion des locaux abritant l'office départemental de la culture (ODC) : contrat de bail et avenant,…
…délibération et rapports présentés en commission permanente relatif au transfert du contrat au nom du…
-
Cote : 2333 W 47Période : 1970 - 1991Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…carburant avec la société ESSO (constitué de correspondance, titres de recettes des redevances, plans, contrat…
-
Cote : 2333 W 3Période : 1999 - 1999Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…notes de service, rapports en commission permanente, dossier de suivi de la préparation du XIIème contrat…
-
Cote : 2333 W 63Période : 1987 - 1994Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Gestion des locations : bail et avenant de location, contrat de sous-location de l'immeuble « Communica…
-
Cote : 2333 W 62Période : 1977 - 1995Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Marseille, avis fiscal de la valeur locative des locaux, correspondance, convention de location, contrat…