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Cote : 27 Z 65Période : 1958 - 1997Extrait de la notice :
…de demande de contrat simple contrat d'association registre d'inscription des élèves 1958-1997…
…demande d'ouverture d'école mouvement du personnel correspondance demande de contrat d'association dossier…
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Cote : 27 Z 64Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…registre matricule 1961-1997 contrat simple 1961-1979 dossier de demande de contrat simple…
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Cote : 27 Z 46Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…dossier de demande de contrat simple compte-rendu financier 1961-1973 contrat type simple…
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Cote : 27 Z 54Période : 1946 - 1971Extrait de la notice :
…dossier de demande de contrat simple registre matricule inscriptions annuelles 1946-1971 contrat type…
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Cote : 27 Z 40Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…contrat type simple…
…dossier de demande de contrat simple (1960) registre matricule liste allocations scolaires plan école…
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Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…CHER Bourges, contrat n° 2943, contrat n° 2958, contrat n° 2959, contrat n° 2960, janvier-février 1932…
…TERRITOIRE de BELFORT Belfort, contrat n° 825 (avril 1924); contrat n° 890 (septembre1924), contrat n…
…° 1170 (juillet-août 1926); contrat n° 1207 (novembre 1926), contrat n° 1268 (février 1927), contrat…
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Cote : 27 Z 44Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…contrat simple (1960)…
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Cote : 27 Z 66Période : 1902 - 2005Extrait de la notice :
…contrat d'association courrier…
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Cote : 27 Z 44Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…contrat simple (1960)…
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Cote : 27 Z 55Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…simple correspondance résultats financiers 1961-1973 contrat type simple…
…statistiques 1962-1973 déclarations d'impôts 1962-1970 pièces de contrat simple plan statut de l'association…
…de l'école libre de la Prénessaye + registre de cette association dossier de demande de contrat…