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Cote : WPériode : 1993 - 2016Extrait de la notice :
…Contrat de terroir. Contrat de développement du terroir (CDT).…
…Présentation du contenu Contrat Grand Tarbes. Fond de l'équipement urbain (FEU). Contrat de Pays.…
…GIP (groupement d'intérêt public) Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) du Grand Tarbes et Lourdes…
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Cote : WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Contrat d'avenir, dossiers individuels (2011).…
…Présentation du contenu Contrat unique d'insertion, dossiers individuels (2011).…
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Période : 1924 - 1938Extrait de la notice :
…CHER Bourges, contrat n° 2943, contrat n° 2958, contrat n° 2959, contrat n° 2960, janvier-février 1932…
…TERRITOIRE de BELFORT Belfort, contrat n° 825 (avril 1924); contrat n° 890 (septembre1924), contrat n…
…° 1170 (juillet-août 1926); contrat n° 1207 (novembre 1926), contrat n° 1268 (février 1927), contrat…
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Cote : 1211 W 650Période : 1971 - 1992Extrait de la notice :
…, catalogues de films, convention, contrat d'achat de droit de diffusion.…
…Présentation du contenu Correspondance, contrat de cession du droit d'exploitation de séquences, factures…
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Cote : 1211 W 1298Période : 1971 - 1996Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Produits finis, correspondance, contrat.…
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Période : 1908 - 1939Extrait de la notice :
…Contrat n° 55 novembre. Contrat n° 56 novembre. Contrat n° 57 : novembre. Contrat n° 58 : novembre.…
…Contrat n° 605 : septembre. Contrat n° 606 : septembre.…
…Contrat n° 59 : novembre.…
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Cote : 1526 W 173Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dont correspondance, contrat, plans, tarifs.…
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Cote : 5 E DEPOT 4Période : 1730 - 1730Extrait de la notice :
…Mariage : contrat.…
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Cote : Feudiste 45 n° 7Période : 1628 - 1628Extrait de la notice :
…Contrat original.…
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Cote : Feudiste 45 n° 19Période : 1629 - 1629Extrait de la notice :
…Contrat original.…