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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Concession d’eau de source : contrat.…
…Aucune condition spécifique n’a été fixée par le donateur lors de la rédaction du contrat de don.…
…Engagement de non-concurrence entre les Fonderies Cromback et les Aciéries Thomé-Cromback : contrat (…
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Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…de l'information et de la communication : • Société Image et compagnie : lettres récapitulative, contrat…
…Personne(s) François Hollande Type de document Archive papier Titre Campagne Retrait du Contrat première…
…début) 01/01/1990 Date (fin) 31/12/1993 Description Organisation de l'opération de communication : contrat…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
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Période : 1934 - 1992Extrait de la notice :
…Relations NPS/OURS : note sur contrat d'association (22 janvier 1970).…
…1967) ; notes manuscrites et dactylographiées de Robert Pontillon ; revue de presse : articles du Contrat…
…budget prévisionnel pour 1970 ; 13 décembre 1969 : règlement de la direction des études socialistes, contrat…
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Période : 1969 - 1999Extrait de la notice :
…Texte du projet de loi Ligot sur le contrat d'apprentissage.…
…Propositions du SPELC en faveur des enseignants du privé sous contrat.…
…Note de Jacques Auxiette : "Propositions du conseil municipal dans le cadre du contrat d'association"…