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Date de modification : 25 avril 2024Extrait de la notice :
…plusieurs encadrés thématiques, des annexes (modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat…
…plusieurs encadrés thématiques, des annexes (modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 29 S 31Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…. - Programmes des spectacles, contrats avec les galas Karsenty, les productions théâtrales Georges <lb/>Herbert, les ballets Hightower et contrat d'engagement…
…. - Programmes des spectacles, contrats avec les galas Karsenty, les productions théâtrales Georges <lb/>Herbert, les ballets Hightower et contrat d'engagement…
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Cote : BB 11Période : 1700 - 1717Extrait de la notice :
…. - Premier contrat de la ferme de l'imposition d'1 sol par "coupe de vin, entré par les particuliers du dit Canes, Le Canet et son terroir" et de 4 sols…
…. - Premier contrat de la ferme de l'imposition d'1 sol par "coupe de vin, entré par les particuliers du dit Canes, Le Canet et son terroir" et de 4 sols…
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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…"L'Économie Avignon", absorption : frais, instructions aux succursalistes, bail, contrat, note, courriers. 102 S 2101 Le Consommateur Français : contrat…
…Eydoux & Cie, installation frigorifique : copie de contrat. 102 S 2113 Eydoux & Cie, constitution d'association : contrat de formation, contrat de modification…
…; Raffinage d'huile : contrat, note; Renouvellement de contrat : courriers.…