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Cote : 3652 W 5 - 6Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple (1961-1966) puis contrat d'association (1966-1970) à l'exception des classes enfantines…
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Cote : J 1394Période : 1809 - 1809Extrait de la notice :
…foudres de vin passée par de Fontenay et Saladin, d'Autun, à Nicolas Foltz, foudrier à Santenay : contrat…
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Cote : D 2Période : 1621 - 1634Fonds : D - Enseignement. (1298-1793)Extrait de la notice :
…A1 : lettres patentes portant établissement des jésuites en la ville d'Aix (6 février 1621) ; B2 : contrat…
…jésuites (30 octobre 1621) ; C3 : lettres patentes confirmatives des lettres du 6 février 1621 et du contrat…
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Cote : 888 W 5Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Location de l'Opéra Carmen au Théâtre du Capitole à Toulouse : contrat.…
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Cote : 3652 W 4Période : 1951 - 1970Extrait de la notice :
…Contrat simple. - Ecole maternelle mixte rue Maréchal Foch, lieu-dit Pesselière.…
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Cote : 3444 W 13Période : 2003 - 2005Fonds : Cabinet du préfet (3444W)Extrait de la notice :
….- Contrat départemental, projet afin de dresser un état des lieux des actes de délinquances enregistrés…
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Cote : D 7Période : 1548 - 1754Fonds : D - Enseignement. (1298-1793)Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Extrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaineExtrait de la notice :
…contrat…
…contrat…
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Cote : 7822 W 41Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…