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Cote : 155 J 49Période : 1975 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…élection des délégués du personnel, pétitions, bilan social d'établissement, conflit sur l'application des conventions collectives, bulletins de paie, contrat…
…contrat…
…élection des délégués du personnel, pétitions, bilan social d'établissement, conflit sur l'application des conventions collectives, bulletins de paie, contrat…
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Cote : 155 J 27Période : 1969 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…, correspondance adressée au receveur des impôts, factures, tracts, avis d'acompte, remise de chèque, certificat d'avoir fiscal, budget prévisionnel, contrat…
…contrat…
…, correspondance adressée au receveur des impôts, factures, tracts, avis d'acompte, remise de chèque, certificat d'avoir fiscal, budget prévisionnel, contrat…
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Cote : 155 J 39Période : 1947 - 1969Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…gemmeurs et des métayers du Sud-Ouest : statuts, rapport, conventions collectives concernant les exploitations de gemmage de la forêt privée de Gascogne, contrat…
…contrat…
…gemmeurs et des métayers du Sud-Ouest : statuts, rapport, conventions collectives concernant les exploitations de gemmage de la forêt privée de Gascogne, contrat…
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Cote : 155 J 60Période : 1938 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux : règlement de travail des ouvriers forestiers, accord sur les salaires des ouvriers forestiers (Landes, Gironde et Lot-et-Garonne), contrat…
…contrat…
…arrêtés préfectoraux : règlement de travail des ouvriers forestiers, accord sur les salaires des ouvriers forestiers (Landes, Gironde et Lot-et-Garonne), contrat…
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