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Cote : 1351 W 20-32Période : 1949 - 1991Extrait de la notice :
…Demandes d'avenant au contrat, avenants, correspondance…
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Cote : 1351 W 33-55Période : 1960 - 1991Extrait de la notice :
…Demandes d'avenants au contrat, avenant, correspondance…
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Cote : 1558 W 167Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Contrat d'architecte.…
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Cote : 1732 W 9-13Période : 1993 - 1999Extrait de la notice :
…Contrat de ville…
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Cote : 1608 W 9-10Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Contrat de Ville…
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Cote : 1 Y 198Période : 1845 - 1882Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, contrat d'abonnement avec la Société anonyme du gaz et de l'eau…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1558 W 388Période : 1954 - 1956Extrait de la notice :
…Contrat avec l'architecte, permis de construire.…
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Cote : 1338 W 46Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…Indemnités d'attente : réglementation, contrat type et correspondance…
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Cote : 1640 W 11Période : 1959 - 1962Fonds : Tribunal d'instance de MayenneExtrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage…
…Contrat d'apprentissage…
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