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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : AA 134Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Section du Contrat social à partir du feuillet 50.…
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Cote : AA 134-135Période : 1790 - 1811Extrait de la notice :
…Section des Postes puis du Contrat social…
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Cote : 503 W 3Période : 2019 - 2019Extrait de la notice :
…. - Dossier d'organisation : contrat de location de la salle du Châtelet, contrat de mise à disposition…
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Cote : AA 262Période : 1790 - 1793Extrait de la notice :
…Section du Palais-Royal 1792-1793 ; section des Gravilliers, 1793 ; section des Postes, puis du Contrat…
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Cote : 503 W 2Période : 2019 - 2019Extrait de la notice :
…. - Production discographique : Contrat cadre avec la société d'édition Hafabra Music.…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…divers organismes publics - mairies, communautés de communues, centre des musées nationaux, … • un contrat…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…des cartes de retraite signé par l'agent ; - Demande / Arrêté de mise en service à mi-temps ; - Contrat…
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Cote : 492 W 1-600Période : 1869 - 2017Extrait de la notice :
…L. 313-10 al. 5) ; • « Carte bleue européenne » : 3 ans maximum ou durée du contrat de travail si elle…
…Cette régularisation permet aux déboutés du droit d'asile d'obtenir une régularisation au vu d'un contrat…
…• Si le demandeur vient en tant que salarié (à temps plein ou temporaire), il doit délivrer un contrat…
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Cote : 491 W 1-330Période : 1920 - 2018Extrait de la notice :
…L. 313-10 al. 5) ; • « Carte bleue européenne » : 3 ans maximum ou durée du contrat de travail si…
…Cette régularisation permet aux déboutés du droit d'asile d'obtenir une régularisation au vu d'un contrat…
…• Si le demandeur vient en tant que salarié (à temps plein ou temporaire), il doit délivrer un contrat…