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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1 CRI 1Période : 2011 - 2011Fonds : Fonds Federico TarragoniExtrait de la notice :
…Contrat d'assurance de 7 mois souscrit entre le producteur et la société EuropAssistance, dans le cadre…
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Cote : 1 SP 39Période : 1587 - 1737Extrait de la notice :
…Contrat de mariage, 2 f. man. (8 janvier 1641). Contrat de transaction, 21 f. man. (24 avril 1643).…
…Contrat de vente, 4 f. man. (27 avril 1625).…
…Contrat de vente, 19 f. man. (21 janvier 1661).…
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Cote : TR 12Période : 2006 - 2006Fonds : Fonds Tracts politiquesExtrait de la notice :
…financières pour l’aide aux citoyens (ATTAC) • Centre national de la recherche scientifique (CNRS) • Contrat…
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Cote : COU 3Période : 1832 - 1924Fonds : Fonds de la Famille CoubertinExtrait de la notice :
…COU 3 Dr 1 Papiers de famille de Marie-Caroline Rothan : contrat de mariage et registre de famille de…
…l'enterrement de Jean Kiener (grand-père maternel de Marie Caroline Rothan) le 17 février 1851, copie du contrat…
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Cote : 1 SP 44Période : 1872 - 1945Extrait de la notice :
…</div><div class="ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP44 DR2 sdrb Contrat de garantie :</span>…
…Modèle de contrat, 5 f. (1886) ; Contrats de souscription d’Albert Hubner, Édouard…
…(6 février 1892) ; Projet de contrat (1896-1897) - Premier projet (22 p. man.), second …
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Cote : EMA 23Période : 1885 - 1938Fonds : Fonds Émile MayerExtrait de la notice :
….) ; CHAPELOT (René), 9 p. dont contrat d'édition et décompte des droits d'auteur (1914-1919) ; CHAPY…
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Cote : 1 SP 63Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…ead-p"> <br><span class="ead-bold">1SP63 DR2 L'enseignement - Textes de cours :</span>  "Le contrat…
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Cote : 1 SP 40Période : 1752 - 1881Extrait de la notice :
…Contrat d'acquisition, 4 f. man. (22 octobre 1788).…
…Mémoire de frais d'exposition du contrat de vente, 1 f. man. (1 septembre 1809).…
…Contrat de vente d'une grande maison en rue Saint-Guillaume, 13 f. man. (22 octobre 1788).…
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Cote : CEP 5Période : 2000 - 2004Fonds : Fonds du Cercle PériclèsExtrait de la notice :
…veille de la Convention » : questions écrites à Mme Simone Veil, correspondance et contrat…