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Contrat

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data.culture.fr : contrat

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  • Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001
    Date de modification : 18 septembre 2023
    Extrait de la notice :

    …aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…

    …Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Police, hygiène publique, justice
    Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …, bon de commande, décret, tableau des effectifs, reçu, retranscription de discours, inscription, contrat…

    …table, facture, menu, invitation, tableau des effectifs, bordereau d’inscription, bon de commande, contrat…

    …autocollant, affiche, casquette, invitation, livret, carte postale, ballon, badge, photographie, contrat…

  • Finances de la commune
    Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …emprunt, pièces justificatives. 1883-1955 2L3 Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat…

    …tableaux d’amortissement d’emprunt 1972-1991 2L5 Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat…

    …tableaux d’amortissement d’emprunt. 1959-1988 2L4 Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat…

  • Édifices communaux, monuments et établissements publics
    Période : 1992
    Extrait de la notice :

    …de l’installation électrique (marché n°426), réfection des vitraux (marché n°722) : délibération, contrat…

    …de subvention. 1971-1973 4 M 100-101 Construction d’un home de détente. 4 M 100 Délibération, contrat…

    …brochure de présentation, discours ; Nettoiement de la ville et collecte des ordures ménagères : contrat…

  • État des fonds de la série J
    Période : 1166 - 2019
    Extrait de la notice :

    …d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …Doé de Maindreville et Mme Taffin de Givenchy, Mme Bayard) : contrat de location, convention avec l’État…

    …du gaz naturel : cahier des charges, correspondance, plan, instruction, compte rendu de réunion, contrat…

    …permis, correspondance ; Installation du gaz et de l’électricité : correspondance, plan, marché, contrat…

  • Série HH, Agriculture, industrie, commerce
    Période : 1274 - 1822
    Extrait de la notice :

    …Contrat entre deux m&leolne et les - consuls. - fol. 102.- i577...…

    …Contrat d'emprunt je 7000 11 par la Cola: d'Arles pour être employés aux réparations du Canal de Durance…

    …Autorisation à elac d'ébrancher les arbres situés le long du canal de Durance, 28 Juin. • 26.- 581.- Contrat…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes
    Période : 1493 - 1789
    Extrait de la notice :

    …"tourner du trou de reume Norte" (contrat da 24 avril 1595 not. Loys).…

    …Extrait du contrat d'arrentement de la ferme des droits d'entrée et de sortie sur les blés. .…

    …Contrôle du débit du lel fait par Jean François Romany ensuite du contrat du 22 mars 1647, notaire Brunet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 9 R : prisonniers de guerre ennemis (an IX-1926), 2002
    Période : 1926
    Extrait de la notice :

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

    …1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…

  • Assistance et prévoyance
    Période : 1751 - 1998
    Extrait de la notice :

    …. - Extension, fermeture, gestion et états de présence, contrat petite enfance (1992-1993). 1991-1994…

    …. - Extension, fermeture, gestion et états de présence, contrat petite enfance (1992-1993). 1991-1994…

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