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Cote : 108F 1-215Période : 1955 - 1989Extrait de la notice :
…Dépôt du 01/10/1990 contrat 1990…
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Cote : 45F 1-102Période : 1151 - 1887Extrait de la notice :
…Dépôt du 01/01/1968 Contrat signé en 1981.…
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Cote : 235Edépôt 96Période : 1917 - 1917Extrait de la notice :
…Contrat d'apprentissage.…
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Cote : 1765W 1-4Période : 1989 - 1999Extrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région - Stations de moyenne montagne (archives du Directeur).…
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Cote : 36F 22-25Période : 1771 - 1943Extrait de la notice :
…Cette société est fondée par le contrat de société du __ janvier 1842…
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Cote : 117F 101Période : 1965 - 1973Extrait de la notice :
….- Bureau d'étude SECTRA : contrat et correspondance (1965-1973) ; architecte : projet de contrat, contrat…
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Cote : 4Hdépôt 28Période : 1780 - 1789Fonds : 4Hdépôt - Archives hospitalières : fonds de l'hôpital des Incurables et des fous de ChambéryExtrait de la notice :
…Marguerite Rivod : contrat d'échange d'un champ (1 pièce, 1789).…
…. - Joseph Drivet : contrat d'échange d'un pré et d'une vigne (1 pièce, 1780).…
…Octavien Masson : contrat de vente d'une masure au village du Nant (1 pièce, 1789).…
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Cote : 107F 1-3Période : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Dépôt du 21/03/1991 contrat de dépôt du 27/08/1991…
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Cote : 6E 12949Période : 1860 - 1861Extrait de la notice :
…Présence d'un registre des reçus des contrat remis au tabellion en début de volume.…
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Cote : 20J 4Période : 1589 - 1830Extrait de la notice :
…Contrats de mariages relatifs aux différentes branches de la famille Grassis : - 30 août 1589 : contrat…
…entre Heury Sestier et Jeanne Ambroya ; - 1 avril 1655 : contrat entre Marie Cécile Grassis fille de…
…avec Antoine Bertrand, maître de poste à Saint-Michel ; - 31 mai 1695 : à La Chambre, extrait du contrat…