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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1274 - 1822Extrait de la notice :
…Contrat entre deux m&leolne et les - consuls. - fol. 102.- i577...…
…Autorisation à elac d'ébrancher les arbres situés le long du canal de Durance, 28 Juin. • 26.- 581.- Contrat avec les frères «aveux sur les eaux du canal…
…de Durance et l'établissement de mouline. • 27.- 1371.- Contrat sur les eaux et l'entretien du canal de Durance, 20 octobre. • 28.- 4646. - Commission…
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Période : 1493 - 1789Extrait de la notice :
…"tourner du trou de reume Norte" (contrat da 24 avril 1595 not. Loys).…
…Extrait du contrat d'arrentement de la ferme des droits d'entrée et de sortie sur les blés. .…
…Contrôle du débit du lel fait par Jean François Romany ensuite du contrat du 22 mars 1647, notaire Brunet.…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…l'Union des propriétaires et locataires du VAL-ANDRE (1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1000 - 1862Extrait de la notice :
…Nomenclature et date des actes et contrat des biens de l’archevêque…
…. - Extrait du contrat passé par les consuls d'Aix avec les pères Jésuites. - Consentement de l'Archevêque à l'établissement des Jésuites au collège d'Arles…
…. - Lettres patentes de Louis XIII autorisant la ville à confier la direction du collège aux Jésuites. - Contrat entre les consuls d'Arles et les Jésuites…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47. Corporation du Chauffage central et de la Plomberie (commune de Saint-Brieuc): 10 M 42.…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…d'Orient ; un des quartons de Tourtoullen, appelé le Cazan ; le Pelloux ; Boisvieux ; Capon et la Galline ; la Bellugue ; Fumemorte; Couronneau ; le Contrat…
…aux créanciers. - Collocation d'Antoine ahartroux sur le ténement des Pigeons et des conils. - Etat des aliénations faites par la Communauté en 1640. - Contrat…
…Rapport dé^l'estime des puits à roues et engins des salins avec liquidation des dommages soufferts par la Communauté par l'inobservation des termes du contrat…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…. - Ratification du contrat de la ferme du péage du port sur le Rhône adjugée pour six années à Julien de Donine, m~rchand.…
…l3)ù: Contrat passé avec un potier d'étain pour qu'il fasse demeure continue.…
…(05 v< (b(V~- Prières publiques dites trentainaires ordonnées dans les églises des couvents mendiants pour la préservation de la peste. :(,~ - Contrat…
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Période : 1606 - 1803Extrait de la notice :
…Note - (1) - Le contrat de mariage de Mde de Roquemartine est à la date du 26 Juin 1672. Not?…
