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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…l'Union des propriétaires et locataires du VAL-ANDRE (1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47. Corporation du Chauffage central et de la Plomberie (commune de Saint-Brieuc): 10 M 42.…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental de la sacherie (1919), bail de location du magasin…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session ordinaire de 1920 a) Rapport du Préfet b) Rapports…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Organisation, personnel, rapports annuels du conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…3 u 4/50 Registres de dépôt d'actes civils (an IX1830) ; registres de dépôt pour les actes extrajudiciaires (an VIII-1828) ; registre d'insertion du contrat…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Loi relative au contrat d'apprentissage : 3 K 35 (dcsc. libre). Loi sur le code rural : 3 K 89 (dcsc. libre).…