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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor…
…exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1 R 24Période : 1960 - 1983Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat d'association : liste…
…Institut Notre-Dame, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat : listes d'élèves, correspondance (1972-…
…Institution Saint-Joseph, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat : listes d'élèves, correspondance…
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Cote : 2 M 7Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Financement : notes, certificats de situation de travaux, arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance (1963 - 1969).…
…Financement : notes, certificats de situation de travaux, arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance (1963 - 1969).…
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Cote : 17 Z 20Période : 1916 - 1919Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Dossier de Monsieur MICHAUD : contrat, notes, correspondance, bons de commande, liste de meubles, catalogue. (1919-1921).…
…Dossier de Monsieur MICHAUD : contrat, notes, correspondance, bons de commande, liste de meubles, catalogue. (1919-1921).…
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Cote : 3 R 21Période : 1905 - 1992Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Association Meudon Sport Loisirs, police d'assurance responsabilité civile : avenants du contrat, contrat, correspondance (1990-1992).…
…Association Meudon Sport Loisirs, police d'assurance responsabilité civile : avenants du contrat, contrat, correspondance (1990-1992).…
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Cote : 3 R 42Période : 1982 - 1982Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Journée nationale du sport pour handicapés réalisé par la fédération française handisport (FFH), organisation : notes, programmes, contrat d'assurance…
…Journée nationale du sport pour handicapés réalisé par la fédération française handisport (FFH), organisation : notes, programmes, contrat d'assurance…
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Cote : 2 R 24Période : 1879 - 1991Fonds : 2R - Sciences, Lettres et ArtsExtrait de la notice :
…Groupe folklorique polonais Bandoska venus à Meudon le 24 avril 1980 : photographies, notes, contrat, correspondance (1980).…
…Groupe folklorique polonais Bandoska venus à Meudon le 24 avril 1980 : photographies, notes, contrat, correspondance (1980).…
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Cote : 3 R 38Période : 1973 - 1974Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Section spéciale de gymnastique et formation musicale des sapeurs-pompiers de Paris, invitation à la fête des sports de Meudon : délibérations, contrat…
…Section spéciale de gymnastique et formation musicale des sapeurs-pompiers de Paris, invitation à la fête des sports de Meudon : délibérations, contrat…
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Cote : 3 R 37Période : 1969 - 1972Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Fête des sports, organisation : notes, délibérations, contrat, programmes, correspondance (10-11 juin 1972).…
…Fête des sports, organisation : notes, délibérations, contrat, programmes, correspondance (10-11 juin 1972).…
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Cote : 3 R 33Période : 1953 - 1957Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Fête de l'Office Municipal des Sports, organisation : notes, tracts, programmes, contrat de la police d'assurance, invitation, liste des personnes invitées…
…Fête de l'Office Municipal des Sports, organisation : notes, tracts, programmes, contrat de la police d'assurance, invitation, liste des personnes invitées…