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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1 R 24Période : 1960 - 1983Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat…
…Saint-Joseph, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
…du Sacré-Cœur, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
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Cote : 2 M 7Période : 1959 - 1972Extrait de la notice :
…Financement : notes, certificats de situation de travaux, arrêtés, délibérations, contrat de prêt, correspondance…
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Cote : 17 Z 20Période : 1916 - 1919Fonds : 17Z - Fonds Usine LETORDExtrait de la notice :
…Dossier de Monsieur MICHAUD : contrat, notes, correspondance, bons de commande, liste de meubles, catalogue…
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Cote : 3 R 21Période : 1905 - 1992Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Association Meudon Sport Loisirs, police d'assurance responsabilité civile : avenants du contrat, contrat…
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Cote : 3 R 42Période : 1982 - 1982Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…handicapés réalisé par la fédération française handisport (FFH), organisation : notes, programmes, contrat…
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Cote : 2 R 24Période : 1879 - 1991Fonds : 2R - Sciences, Lettres et ArtsExtrait de la notice :
…Groupe folklorique polonais Bandoska venus à Meudon le 24 avril 1980 : photographies, notes, contrat,…
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Cote : 3 R 38Période : 1973 - 1974Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…musicale des sapeurs-pompiers de Paris, invitation à la fête des sports de Meudon : délibérations, contrat…
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Cote : 3 R 37Période : 1969 - 1972Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Fête des sports, organisation : notes, délibérations, contrat, programmes, correspondance (10-11 juin…
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Cote : 3 R 33Période : 1953 - 1957Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Fête de l'Office Municipal des Sports, organisation : notes, tracts, programmes, contrat de la police…
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Cote : 3 R 32Période : 1923 - 1952Fonds : 3R - Sports et tourismeExtrait de la notice :
…Sports à Meudon, organisation : correspondance, notes, programme, liste des personnes invitées , contrat…
…, organisation : tracts, coupures de presse, programmes, comptes rendus, listes des participants, contrat…
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Cote : 2 O 2Période : 1849 - 1938Extrait de la notice :
…Place publique au Val, vente du terrain : plan parcellaire, contrat (1892-1895).…
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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
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Période : 1926Extrait de la notice :
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
…1916). 1918 1914-1916 Contrats de travail 1915 9 R20 Cahier des charges générales relatives au contrat…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
…Contrat de travail: 10 M 63. CORNIC(distillerie): 10M47.…
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Période : 1884 - 1930Extrait de la notice :
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
…Sacherie Stocks 10 R 151 Généralités : contrat de nomination du responsable du magasinage départemental…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
…Exposé de la situation et projet de résolution du * contrat de concession * 155 • - llmxième session…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
…conservateur (an IX-1937), renseignements statistiques sur les bois et forêts du département (an X-1854), contrat…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…IX1830) ; registres de dépôt pour les actes extrajudiciaires (an VIII-1828) ; registre d'insertion du contrat…
…IX1830) ; registres de dépôt pour les actes extrajudiciaires (an VIII-1828) ; registre d'insertion du contrat…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Loi relative au contrat d'apprentissage : 3 K 35 (dcsc. libre).…
…Loi relative au contrat d'apprentissage : 3 K 35 (dcsc. libre).…