-
Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 1 R 24Période : 1960 - 1983Fonds : 1R - Instruction publiqueExtrait de la notice :
…commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat…
…Saint-Joseph, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
…du Sacré-Cœur, participation financière de la ville aux frais de fonctionnement des classes sous contrat…
-
Cote : 1144 W 436Période : 1999 - 1999Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Contrat de plan Etat-Région (CPER) : propositions du Département (juillet 1999)…
-
Cote : 1175 W 8Période : 1998 - 1998Fonds : 1175WExtrait de la notice :
…Ville de Cayenne : contrat local de sécurité (dact., 19 p.)…
-
Cote : 1093 W 36Période : 1925 - 1925Fonds : 1093WExtrait de la notice :
…Habitation "Amphithéâtre" (Matoury), location d'une portion de terrain à l'administration : contrat de…
-
Cote : 1133 W 137Période : 1984 - 1988Fonds : 1133WExtrait de la notice :
…Acte unique européen (1987), contrat de plan Etat-Région (1984-1988), octroi de mer, CR de réunion, correspondances…
-
Cote : 1134 W 11Période : 1989 - 1997Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…Alimentation en eau de l’île de Cayenne : rapports avec la SGDE, la DDE Guyane, contrat d’affermage (…
-
Cote : 1143 W 1149Période : 2015 - 2015Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…botanique (Cayenne), utilisation pour manifestations : Pompis chante contre la violence, 7 mai 2015 : contrat…
-
Cote : 1143 W 633Période : 2000 - 2003Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Collèges, programmation de la construction d'établissements sur la période du contrat de plan 2000-2006…
-
Cote : 18 J 15Extrait de la notice :
…Documentation de la S.A.C.E..M dont : contrat de cession et d'édition musicale, bulletin de déclaration…