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Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
…confier la conservation matérielle et la gestion d'archives à un service d'archives à titre temporaire et révocable, sans transfert de propriété, par un contrat…
