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Cote : 23P/112Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Correspondance, contrat.…
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Cote : 23P/113Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Correspondance, contrat.…
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Cote : 23P/42Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Correspondance, contrat.…
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Cote : 40P/3Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Projet de contrat…
…Rousseau et Paul Fratellini : documents dactylographiés comprenant le brouillon, le projet de contrat…
…<br> Contrat-type d'engagement à la pièce et à l'année pour les Théâtre…
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Cote : 23P/100Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…Correspondance, devis, contrat.…
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Cote : 112P/27Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Correspondance, confirmation d'enregistrement, confirmation de résiliation, contrat France Télécom, facture…
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Cote : 112P/171Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Rapport de mission d'André Ravéreau, correspondance, ordre de mission, contrat de consultant, télégramme…
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Cote : 112P/166Période : 1955 - 1962Extrait de la notice :
…Correspondance, projet de contrat d'engagement, notification de dissolution de l'Association pour l'étude…
…et le développement de l'agglomération algéroise, liste de missions, contrat d'architecte-urbaniste…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat…
…Table des matières : La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901 La commémoration de…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 47 P 905Période : 1999 - 1999Fonds : Fonds Olivier RouxExtrait de la notice :
…Contrat, correspondance, retranscription, revues…