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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
…CONTRAT…
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
…CONTRAT…
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire. <lb/><lb/>43 pièces papier, 25 parchemins.…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
…CONTRAT…
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de mariage passé entre Pierre Marchand et Claude-Françoise…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 542/13Période : 1501 - 1700Extrait de la notice :
…. — 1614, contrat portant constitution de rente faite au profit de Pierre de Pellysson, consentie par Amable Mallet seigneur de Marssat.</p>…
…. — 1614, contrat portant constitution de rente faite au profit de Pierre de Pellysson, consentie par Amable Mallet seigneur de Marssat.</p>…
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Cote : 102 J 59Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Navenne, lotissement : études techniques, réunions, contrat CREAUR…
…Navenne, lotissement : études techniques, réunions, contrat CREAUR…
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Cote : 77 J 31Période : 1712 - 1772Extrait de la notice :
…Extrait et contrat de mariage entre Jean-Claude Chouet et Anne-Marguerite Migy, de Saignelégier (1718).…
…Claudine-Élisabeth Chouet, fille des précédents : contrat de mariage avec Pierre-François Henry, d'Authoison (1747), bail et acquisition de biens à Authoison…
…durant son veuvage (1762-1769), contrat de mariage de sa fille, Jeanne-Marguerite, avec Claude-François-Joseph Rousselot (1772, double).…