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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).Cote : 5S/410Période : 1938 - 1938Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Résiliation du contrat de la Société de transports auxiliaires du réseau Paris-Orléans (S.T.A.P.O.).…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire.…
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Cote : 4 Q 2/3181Période : 1875 - 1875Fonds : 4Q - HYPOTHEQUESExtrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 72 J 40Période : 1893 - 1905Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de…
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Cote : 27 Z 65Période : 1958 - 1997Extrait de la notice :
…de demande de contrat simple contrat d'association registre d'inscription des élèves 1958-1997…
…demande d'ouverture d'école mouvement du personnel correspondance demande de contrat d'association dossier…
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Cote : 27 Z 64Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…registre matricule 1961-1997 contrat simple 1961-1979 dossier de demande de contrat simple…
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Cote : 27 Z 46Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…dossier de demande de contrat simple compte-rendu financier 1961-1973 contrat type simple…